Avis de marché
Département(s) de publication :07, 26, 30
Annonce n° 25-135229
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE AEP/EU - 2 LOTS
Description : TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE AEP/EU T203-2 LOT1 - Fabrication des équipements de sécurité des ouvrages LOT 2 - Fabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Identifiant de la procédure : f61776a3-daed-44c2-8cd6-e245195bdeb8
Identifiant interne : 25.045-046
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113100 Équipement de sécurité de site
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fabrication des équipements de sécurité des ouvrages AEP/EU
Description : Fabrication des équipements de sécurité des ouvrages AEP/EU
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113100 Équipement de sécurité de site
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_8P01YUCee_
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 2 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Stockage, emballage et transport : Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont effectués dans les conditions de l'article 20 du CCAG-FCS. Les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété. Le transport s'effectue sous sa responsabilité jusqu'au lieu de livraison. Conditions de livraison : La livraison des fournitures s'effectuera dans les conditions de l'article 21 du CCAG-FCS. S'il y a des modalités de livraison particulières, elles seront précisées sur le bon de commande concerné. La durée maximale d'exécution du bon de commande sera de 1 mois.
Montage financier : RAS
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui traite les offres : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Description : Fabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_8P01YUCee_
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.achat.public.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 2 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Stockage, emballage et transport : Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont effectués dans les conditions de l'article 20 du CCAG-FCS. Les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété. Le transport s'effectue sous sa responsabilité jusqu'au lieu de livraison. Conditions de livraison : La livraison des fournitures s'effectuera dans les conditions de l'article 21 du CCAG-FCS. S'il y a des modalités de livraison particulières, elles seront précisées sur le bon de commande concerné. La durée maximale d'exécution du bon de commande sera de 1 mois.
Montage financier : RAS
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Numéro d'enregistrement : 25070026700017
Adresse postale : 80 Avenue de la République
Ville : Largentière
Code postal : 07110
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : M PASCAL Jean - Président
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33475899696
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_8P01YUCee_
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9deb2ebe-b9ac-42b6-a971-ff4df015c1f0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/12/2025 à 09:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/12/2025
