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20/11/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Maisons et Cités (59)
196 rue Ludwig Van Beethoven
Maisons
AVIS DE MARCHÉ
& Cités
59500 Douai
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Maisons et Cités (59).
Forme juridique de l'acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de bâtiment portant sur l'extension, la modernisation et la réhabilitation de l'EHPAD Fernand Cuvelier rue du Puits à Noyelles sous Lens.
Description: Travaux de bâtiment portant sur l'extension, la modernisation et la réhabilitation de l'EHPAD Fernand Cuvelier rue du Puits à Noyelles sous Lens
Identifiant interne: 25665.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Le présent marché est conclu dans le cadre du Code de la commande publique. Le marché est scindé en 9 lots techniques mais seuls les lots no1 à 6 sont concernés par le présent appel d'offres ; les lots 7 à 9 font l'objet d'une autre procédure (procédure adaptée dans le cadre de l'article R.2123-1-2o du Code de la commande publique).
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. Le marché fait l'objet d'une clause
d'insertion par l'économique obligatoire. La date de notification prévisionnelle du marché est 1er trimestre 2026. La durée du
marché est de 38 mois compris 2 mois de préparation. Une réception partielle est prévue pour les phases de réalisation suivantes : -Construction neuve UVA; -Réhabilitation UV4 -Réhabilitation UV3 -Réhabilitation rue du Puits.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45000000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Noyelles sous Lens.
Code postal: 62221.
Code NUTS: FRE12.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Ces travaux seront réalisés au sein d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), en milieu occupé, c'est-à-dire en présence des résidents, du personnel et des
visiteurs. À ce titre, l'entreprise titulaire devra adapter son intervention afin de garantir la sécurité, le confort et la tranquillité des occupants tout au long du chantier. A cet effet, le titulaire devra impérativement respecter la notice d'organisation et de
fonctionnement de l'établissement jointe au dossier de consultation. Les soumissionnaires devront obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des travaux avant la date indiquée dans le règlement de consultation. Cette visite obligatoire concerne uniquement les lots 1 (Clos-couvert), 3 (CVCD-Plomberie-Sanitaires) et 4 (Electricité). Pour les autres lots, la visite d'exécution des lieux du marché est facultative. Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 6.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
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Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: Lot 1-25665.
Titre: Clos couvert.
Description: Les travaux comprennent les corps d'état suivants : Gros oeuvre, charpente, couverture, désamiantage,
étanchéité, bardage, menuiseries extérieures.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45223220. 45261000. 45262660. 45262650.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: Le marché prévoit le chiffrage des prestations supplémentaires obligatoires suivantes : Isolant sous plancher de vide sanitaire (montant plus value estimée 85 000.00 HT) -Dépose et évacuation des ouvrages restants amiantés (montant plus value estimée 6 465.00 HT).
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 38.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiés au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2988196 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés
financés en totalité ou en partie par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
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Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Une retenue de garantie maximale de 3 % sera appliquée sur chaque acompte pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Ce projet fait l'objet de subventions FIR (Fonds d'Intervention Régional), Conséil général du Pas de Calais et européenne PAI (Plan d'Aide d'Investissement). une avance de 5 % pourra être allouée sur chaque part du marché faisant l'objet d'un paiement individualisé. Cette avance peut être portée à 30 % sous réserve de la fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD). Le marché est passée sur prix forfaitaire révisable. Délai de paiement de 30 jours.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: Lot 2-25665.
Titre: Aménagements intérieurs.
Description: Les travaux comprennent les corps d'état suivants : Menuiseries intérieures, plâtrerie, sols souples, peintures,
stores.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45410000. 45432100. 45442100. 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 38.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article
R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiés au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La
durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1831086 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés
financés en totalité ou en partie par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
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Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Une retenue de garantie maximale de 3 % sera appliquée sur chaque acompte pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Ce projet fait l'objet de subventions FIR (Fonds d'Intervention Régional), Conséil général du Pas de Calais et européenne PAI (Plan d'Aide d'Investissement). une avance de 5 % pourra être allouée sur chaque part du marché faisant l'objet d'un paiement individualisé. Cette avance peut être portée à 30 % sous réserve de la fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD). Le marché est passée sur prix forfaitaire révisable. Délai de paiement de 30 jours.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: Lot 3-25665.
Titre: Chauffage -Ventilation -Climatisation -Désenfumages -Plomberie -Sanitaire.
Description: Les travaux comprennent les corps d'état suivants : Chauffage -Ventilation -Climatisation -Désenfumages Plomberie -Sanitaire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331000. 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 38.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article
R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiés au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La
durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1379325 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés
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financés en totalité ou en partie par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Une retenue de garantie maximale de 3 % sera appliquée sur chaque acompte
pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Ce projet fait l'objet de subventions FIR (Fonds d'Intervention Régional), Conséil général du Pas de Calais et européenne PAI (Plan d'Aide d'Investissement). une avance de 5 % pourra être allouée sur chaque part du marché faisant l'objet d'un paiement individualisé. Cette avance peut être portée à 30 % sous réserve de la fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD). Le marché est passée sur prix forfaitaire révisable. Délai de paiement de 30 jours. 5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: Lot 4-25665.
Titre: Electricité.
Description: Travaux d'Electricité.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: Le marché prévoit le chiffrage d'une clause de réexamen en application de l'article R2194-1 du Code de la commande publique portant sur une réorganisation partielle de l'installation électrique basse tension avec une augmentation de la puissance souscrite, mais sans modification du contrat actuel en tarif jaune.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 38.
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5.1.4 Renouvellement
Description: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiés au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La
durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 825890 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés
financés en totalité ou en partie par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Une retenue de garantie maximale de 3 % sera appliquée sur chaque acompte
pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Ce projet fait l'objet de subventions FIR (Fonds d'Intervention Régional), Conséil général du Pas de Calais et européenne PAI (Plan d'Aide d'Investissement). une avance de 5 % pourra être allouée sur chaque part du marché faisant l'objet d'un paiement individualisé. Cette avance peut être portée à 30 % sous réserve de la fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD). Le marché est passée sur prix forfaitaire révisable. Délai de paiement de 30 jours. 5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: Lot 5-25665.
Titre: Ascenseur.
Description: Travaux d'ascenseur.
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20/11/2025.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45313100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 38.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiés au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 80146 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés
financés en totalité ou en partie par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Une retenue de garantie maximale de 3 % sera appliquée sur chaque acompte
pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Ce projet fait l'objet de subventions FIR (Fonds d'Intervention Régional), Conséil général du Pas de Calais et européenne PAI (Plan d'Aide d'Investissement). une avance de 5 % pourra être allouée sur chaque part du marché faisant l'objet d'un paiement individualisé. Cette avance peut être portée à 30 % sous réserve de la fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD). Le marché est passée sur prix forfaitaire révisable. Délai de paiement de 30 jours. 5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
page 7/9.
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Avis de publicité
20/11/2025.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: Lot 6-25665.
Titre: Lèves malades.
Description: Toutes les chambres des unités de vie hormis l'UVA et la chambre de service, soit un total de 51 chambres, seront équipées de systèmes de rail lève malade sur rail.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45223110.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 38.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiés au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 74519 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés
financés en totalité ou en partie par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Description de la garantie financière : Une retenue de garantie maximale de 3 % sera appliquée sur chaque acompte
pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Ce projet fait l'objet de subventions FIR (Fonds d'Intervention Régional), Conséil général du Pas
page 8/9.
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Avis de publicité
20/11/2025.
de Calais et européenne PAI (Plan d'Aide d'Investissement). une avance de 5 % pourra être allouée sur chaque part du marché faisant l'objet d'un paiement individualisé. Cette avance peut être portée à 30 % sous réserve de la fourniture d'une Garantie à Première Demande (GPD). Le marché est passée sur prix forfaitaire révisable. Délai de paiement de 30 jours.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Maisons et Cités (59).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 33465403500297.
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven.
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven.
Ville : Douai.
Code postal : 59500.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 327998585.
Télécopieur: +33 327998599.
Adresse internet: https://www.maisonsetcites.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17590111500709.
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge.
Ville : Lille.
Code postal : 59000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 320783333.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :5376901b-d99b-4c84-a969-c259187dd125.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 20/11/2025 à 15:26.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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