I. Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Pornichet, type de numéro national d'identification : Siret, numéro national d'identification : 21440132500011, 44380 Pornichet
Groupement d'acheteurs : Non.
II. Communication :
Moyen d'accès aux documents de la consultation : Lien vers le profil d'acheteur :
http://ville-pornichet.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : 25FCS17
Nom du contact : Jean-Claude PELLETEUR, courriel :
[email protected], numéro téléphone du contact : +332 40 11 55 55
III. Procédure :
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle, conditions / moyens de preuve : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Capacité économique et financière, conditions / moyens de preuve :
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacités techniques et professionnelles, conditions / moyens de preuve :
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
3. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
4. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 17/11/2025, heure locale : 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Réduction du nombre de candidats : Non.
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non.
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Mairie de Pornichet
Critères d'attribution (obligatoire si SAD) : Voir RC
IV. Identification du marché :
Intitulé du marché : Travaux d'impression pour les besoins de l'ensemble des services de la commune
CPV : Objet principal : 79823000 services d'impression et de livraison
Type de marché : Services.
Description succincte du marché : Travaux d'impression avec livraison pour les besoins de l'ensemble des services de la commune de Pornichet. (Voir DCE)
Lieu principal d'exécution du marché : Plusieurs lieux
La consultation comporte des tranches : Non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non.
V. Lots :
Marché alloti : Oui.
Brochures et magazines
CPV du lot : CPV Objet principal : 79823000 services d'impression et de livraison
Lieu d'exécution du lot : 120 avenue du Général de Gaulle, 44380 Pornichet, flyers, dépliants, cartons d'invitation, affichettes
CPV du lot : CPV Objet principal : 79823000 services d'impression et de livraison
Lieu d'exécution du lot : 120 avenue du Général de Gaulle, 44380 Pornichet, affiche grand format
CPV du lot : CPV Objet principal : 79823000 services d'impression et de livraison
Lieu d'exécution du lot : 120 avenue du Général de Gaulle, 44380 Pornichet
VI. Informations complémentaires :
Visite obligatoire : Non.
Autres informations complémentaires :
Durée : Voir docs du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Le type d'accord-cadre est différent par lot. L'accord-cadre sera exécuté en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence des participants.
