Avis de marché
Département(s) de publication :31
Annonce n° 25-133771
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 31 CHU
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La présente consultation a pour objet des travaux d'impression et la fourniture d'imprimés.
Description : La présente consultation a pour objet des travaux d'impression et la fourniture d'imprimés.
Identifiant de la procédure : 4ff35fae-c116-4a33-9369-451195c78b5c
Identifiant interne : TRAVAUX D'IMPRESSION ET FOURNITURE D'IMPRIMES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2, rue Viguerie - TSA 80035
Ville : Toulouse
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ordonnances médicales sécurisées
Description : Ordonnances médicales sécurisées
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2, rue Viguerie - TSA 80035
Ville : Toulouse
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : fin du marché 18/09/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : 31 CHU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : 31 CHU
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Impressions générales et prestations associées
Description : Impressions générales et prestations associées
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2, rue Viguerie - TSA 80035
Ville : Toulouse
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : fin du marché 18/09/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHU TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : 31 CHU
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Documents autocopiants
Description : Documents autocopiants
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : fin du marché 18/09/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHU TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : 31 CHU
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Documents réglementaires ou en lien avec la formation
Description : Documents réglementaires ou en lien avec la formation
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2, rue Viguerie - TSA 80035
Ville : Toulouse
Code postal : 31059 Toulouse Cedex 9
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : fin du marché 18/09/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2026 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHU TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : 31 CHU
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 31 CHU
Numéro d'enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2, rue Viguerie - TSA 80035
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Sylviane LIU
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 05 61 77 20 13
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHU TOULOUSE
Numéro d'enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2, rue Viguerie - TSA 80035
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31059 Toulouse Cedex 9
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Morgane AMSELLEM
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 05 61 77 72 44
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4bfa95fb-669e-4ff9-935d-0c29a754aee2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/12/2025 à 12:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/12/2025
