TRAVAUX D'ENTRETIEN MULTI CORPS D'ÉTAT POUR LE PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT (plomberie, électricité, antenne-interphonie, couverture, menuiseries, serrureries.

Avis de marché
Département(s) de publication :12, 15, 30, 31, 34, 46, 48, 81, 82
Annonce n° 26-57115


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Aveyron Habitat
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ENTRETIEN MULTI CORPS D'ÉTAT POUR LE PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT (plomberie, électricité, antenne-interphonie, couverture, menuiseries, serrureries)
Description : Travaux d'entretien pour différents corps d'état : plomberie, électricité, antenne-interphonie, couverture, menuiseries, serrureries.
Identifiant de la procédure : 10a49b74-9f49-461d-8816-22b34f6222bc
Identifiant interne : GC-2026-07-20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32500000 Matériel de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aveyron
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 28
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 28

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1.1.1 - Plomberie - CC MILLAU GRANDS CAUSSES
Description : Travaux de plomberie sur le secteur de la communauté de communes Millau Grands Causses

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°1.1.2 - Plomberie - CC AUBRAC CARLADEZ ET VIADÈNE
Description : Travaux de plomberie sur le secteur de la communauté de communes Aubrac Carladez et Viadène

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°1.1.3 - Plomberie - CC COMTAL & CC des CAUSSES à L'AUBRAC
Description : Travaux de plomberie sur le secteur des communautés de communes Comtal Lot et Truyère et Causses à l'Aubrac

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°1.1.4 - Plomberie - CC MONTS RANCE et ROUGIER & CC LARZAC et VALLEES
Description : Travaux de plomberie sur le secteur des communautés de communes Monts Rance et Rougier + Larzac Vallées.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
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5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°1.1.5 - Plomberie - CC de la MUSE et des RASPES DU TARN & CC DU LEVEZOU
Description : Travaux de plomberie sur le secteur des communautés de communes la Muse et Raspes du Tarn + Lévézou.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
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5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°1.2.1 - Plomberie - CC DECAZEVILLE COMMUNAUTÉ
Description : Travaux de plomberie sur le secteur de la communauté de communes de Decazeville.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°1.2.2 - Plomberie - CC OUEST AVEYRON COMMUNAUTÉ
Description : Travaux de plomberie sur le secteur de la communauté de communes Ouest Aveyron.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°1.2.3 - Plomberie - CC CONQUES-MARCILLAC & CC RODEZ AGGLOMÉRATION & CC du PAYS RIGNACOIS & CC du PLATEAU de MONTBAZENS
Description : Travaux de plomberie sur le secteur des communautés de communes Conques Marcillac, Rodez Agglomération, du Pays Rignacois et du plateau de Montbazens.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n°1.2.4 - Plomberie - CC GRAND-FIGEAC
Description : Travaux de plomberie sur le secteur de la communauté de communes du Grand Figeac.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n°1.2.5 - Plomberie - CC PAYS SEGALI & CC AVEYRON BAS SÉGALA VIAUR
Description : Travaux de plomberie sur le secteur des communautés de communes du Pays Ségali et Ségala Viaur.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n°2.1.1 - Électricité - CC MILLAU GRANDS CAUSSES
Description : Travaux d'électricité sur le secteur de la communauté de communes Millau Grands Causses.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n°2.1.2 - Électricité - CC AUBRAC CARLADEZ ET VIADÈNE
Description : Travaux d'électricité sur le secteur de la communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n°2.1.3 - Électricité - CC COMTAL & CC des CAUSSES à L'AUBRAC
Description : Travaux d'électricité sur le secteur des communautés de communes Comtal - Lot et Truyère et des Causses à l'Aubrac.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot n°2.1.4 - Électricité - CC MONTS RANCE et ROUGIER & CC LARZAC et VALLEES
Description : Travaux d'électricité sur le secteur des communautés de communes Monts, Rance et Rougier + Larzac Vallées.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot n°2.1.5 - Électricité - CC de la MUSE et des RASPES DU TARN & CC DU LEVEZOU
Description : Travaux d'électricité sur le secteur des communautés de communes de la Muse et Raspes du Tarn + Lévézou.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot n°2.2.1 - Électricité - CC DECAZEVILLE COMMUNAUTÉ
Description : Travaux d'électricité sur le secteur de la communauté de communes de Decazeville.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot n°2.2.2 - Électricité - CC OUEST AVEYRON COMMUNAUTÉ
Description : Travaux d'électricité sur le secteur de la communauté de communes Ouest Aveyron.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot n°2.2.3 - Électricité - CC CONQUES-MARCILLAC & CC RODEZ AGGLOMÉRATION & CC du PAYS RIGNACOIS & CC du PLATEAU de MONTBAZENS
Description : Travaux d'électricité sur le secteur des communautés de communes Conques Marcillac, Rodez Agglomération, du Pays Rignacois, du plateau de Montbazens.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot n°2.2.4 - Électricité - CC GRAND-FIGEAC
Description : Travaux d'électricité sur le secteur de la communauté de communes du Grand Figeac.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot n°2.2.5 - Électricité - CC PAYS SEGALI & CC AVEYRON BAS SÉGALA VIAUR
Description : Travaux d'électricité sur le secteur des communautés de communes du Pays Ségali + Aveyron Bas Ségala Viaur.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot n°3.1- Antenne - Interphonie- Agence Est
Description : Travaux d'antenne - interphonie sur le secteur de l'agence Est Aveyron (cf. Carte géographique jointe au DCE).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45312300 Travaux d'installation d'antennes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot n°3.2 - Antenne - Interphonie- Agence Ouest
Description : Travaux d'antenne - interphonie sur le secteur de l'agence Ouest Aveyron (cf. Carte géographique jointe au DCE).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45312300 Travaux d'installation d'antennes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lot n°4.1.a - Couverture - ZONE SUD EST
Description : Travaux de couverture sur le secteur de l'agence Est Aveyron zone Sud (cf. Carte géographique jointe au DCE).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Lot n°4.1.b - Couverture - ZONE NORD EST
Description : Travaux de couverture sur le secteur de l'agence Est Aveyron zone nord (cf. Carte géographique jointe au DCE).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Lot n°4.2 - Couverture - ZONE OUEST
Description : Travaux de couverture sur le secteur de l'agence Ouest Aveyron (cf. Carte géographique jointe au DCE).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Lot n°5.1.a - Menuiseries - Serrureries - ZONE SUD EST
Description : Travaux de menuiserie - serrurerie sur le secteur de l'agence Est Aveyron zone Sud (cf. Carte géographique jointe au DCE).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Lot n°5.1.b - Menuiseries - Serrureries - ZONE NORD EST
Description : Travaux de menuiserie - serrurerie sur le secteur de l'agence Est Aveyron zone nord (cf. Carte géographique jointe au DCE).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Lot n°5.2 - Menuiseries - Serrureries - ZONE OUEST
Description : Travaux de menuiserie - serrurerie sur le secteur de l'agence Ouest Aveyron (cf. Carte géographique jointe au DCE).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 51 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 13/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre débutera dès notification du marché et se terminera le 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Aveyron Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Aveyron Habitat
Numéro d'enregistrement : 90055948500017
Adresse postale : 5 Place Sainte Catherine - Immeuble Sainte Catherine - BP3211
Ville : RODEZ CEDEX 9
Code postal : 12032
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Point de contact : Service achats.
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0582240091
Adresse internet : https://aveyron-habitat.fr/
Profil de l'acheteur : https://marchespublics-smica.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Aveyron Habitat
Numéro d'enregistrement : France
Adresse postale : 5 Place Sainte Catherine - Immeuble Sainte Catherine - BP3211
Ville : RODEZ CEDEX 9
Code postal : 12032
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Point de contact : Service achats.
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0582240091
Adresse internet : https://aveyron-habitat.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e8d2b5f8-40b1-49aa-a66f-673a9c8037f6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/06/2026 à 11:02
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026