Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-27465
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Roannais Agglomeration
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003573100013
Ville : ROANNE
Code postal : 42311
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=60921
Identifiant interne de la consultation : 2601006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pour tout renseignement complémentaire, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur à l'adresse suivante :
https://loire.marches-publics.info/
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/04/2026 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'entretien et petits travaux neufs : TRAVAUX ET POSE DE MENUISERIE
Code CPV principal - Descripteur principal : 45421000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché (2 lots) a pour objet l'entretien courant et les petits travaux neufs de menuiserie sur l'ensemble du patrimoine de Roannais Agglomération. Il s'agit de remplacer, réparer ou installer des menuiseries afin d'améliorer la sécurité, le confort et la performance des bâtiments. Les interventions auront lieu en sites occupés, ce qui impose une organisation rigoureuse afin de limiter les nuisances et garantir la continuité des activités.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La duré du marché est de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour 1 an (soit 4 ans maximum)
Lieu principal d'exécution du marché : Roannais Agglomération 42300 - Roanne
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 400000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Menuiserie (hors bois) - Maintenance des portes et portails automatiques. Menuiserie (hors bois) - maintenance des portes et portails automatiques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44221300
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 240000 euros
Lieu d'exécution du lot : Roannais Agglomération
42300
Roanne -
Description du lot : 02 : Menuiserie bois - pose et entretien de store. Menuiserie bois - pose et entretien de store
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421143
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 160000 euros
Lieu d'exécution du lot : Roannais Agglomération
42300
Roanne
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon cedex 03
Tel : 04 87 63 50 50
courriel :
[email protected]
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/03/2026
