Travaux d'entretien et maintenance des logements et parties communes

FRANCE: SERVICES DE PRESTATIONS
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES
LOGEMENTS ET PARTIES COMMUNES SUR LE PATRIMOINE D'IN'LI AURA
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: IN'LI AURA
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES LOGEMENTS
ET PARTIES COMMUNES SUR LE PATRIMOINE D'IN'LI AURA
Description: ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES
LOGEMENTS ET PARTIES COMMUNES SUR LE PATRIMOINE D'IN'LI AURA
Identifiant de la procédure: 05ccdf9e-f830-436f-829a-c9f1bd3c49f2

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Travaux d'étanchéité
Description: Travaux d'étanchéité
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.6 Informations générales
https://ted.europa.eu/TED Page 1/25
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: IN'LI AURA
Organisation qui traite les offres: IN'LI AURA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Travaux de Ventilation
Description: Travaux de Ventilation
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de
climatisation
5.1.6 Informations générales
https://ted.europa.eu/TED Page 2/25
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Travaux de curage débouchage des réseaux
Description: Travaux de curage débouchage des réseaux
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
https://ted.europa.eu/TED Page 3/25
Type: Autre
Description: VOIR REGLEMENT CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Travaux de couverture zinguerie charpentier
Description: Travaux de couverture zinguerie charpentier
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: VOIR REGLEMENT CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
https://ted.europa.eu/TED Page 4/25
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Travaux électriques courant faible
Description: Travaux électriques courant faible
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: VOIR REGLEMENT CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
https://ted.europa.eu/TED Page 5/25
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Travaux de maçonnerie
Description: Travaux de maçonnerie
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: VOIR REGLEMENT CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
https://ted.europa.eu/TED Page 6/25
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 A - Travaux électriques courant fort ZONE A
Description: Travaux électriques courant fort ZONE A
Identifiant interne: LOT 7A - Travaux électriques courant fort ZONE A
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
https://ted.europa.eu/TED Page 7/25
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: LOT 7B- Travaux électriques courant fort ZONE B
Description: Travaux électriques courant fort ZONE B
Identifiant interne: LOT 7B - Travaux électriques courant fort
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
https://ted.europa.eu/TED Page 8/25
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: LOT 7C- Travaux électriques courant fort ZONE C
Description: Travaux électriques courant fort ZONE C selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 7C - Travaux électriques courant fort
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
https://ted.europa.eu/TED Page 9/25
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: LOT 8A - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES ZONE A
Description: PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES ZONE A selon règlement
de consultation
Identifiant interne: LOT 8A - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: LOT 9A - TRAVAUX DE PLOMBERIE ZONE A
Description: TRAVAUX DE PLOMBERIE ZONE A selon règlement de consultation
https://ted.europa.eu/TED Page 10/25
Identifiant interne: LOT 9A - TRAVAUX DE PLOMBERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: LOT 9B - TRAVAUX DE PLOMBERIE ZONE B
Description: TRAVAUX DE PLOMBERIE ZONE B selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 9B - TRAVAUX DE PLOMBERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
https://ted.europa.eu/TED Page 11/25
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: LOT 9C - TRAVAUX DE PLOMBERIE ZONE C
Description: TRAVAUX DE PLOMBERIE ZONE C selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 9C - TRAVAUX DE PLOMBERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
https://ted.europa.eu/TED Page 12/25
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: LOT 10 A - TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE ZONE A
Description: TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE ZONE A selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 10 A - TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
https://ted.europa.eu/TED Page 13/25
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: LOT 10 B - TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIEE ZONE B
Description: TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIEE ZONE B selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 10 B - TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
https://ted.europa.eu/TED Page 14/25
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: LOT 10 C - TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE ZONE C
Description: TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE ZONE C selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 10 C - TRAVAUX DE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
https://ted.europa.eu/TED Page 15/25
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: LOT 8C - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES ZONE C
Description: PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES ZONE C selon règlement
de consultation
Identifiant interne: LOT 8C - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

https://ted.europa.eu/TED Page 16/25
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: LOT 11 - VRD
Description: LOT 11 - VRD
Identifiant interne: LOT 11 - VRD
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
https://ted.europa.eu/TED Page 17/25
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: LOT 12A - REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE A
Description: REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE A selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 12A - REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
https://ted.europa.eu/TED Page 18/25
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: LOT 12B - REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE B
Description: REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE B selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 12B - REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022
Titre: LOT 12C - REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE C
Description: REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE C selon règlement de consultation
https://ted.europa.eu/TED Page 19/25
Identifiant interne: LOT 12C - REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023
Titre: LOT 13A - NETTOYAGE DES LOGEMENTS ZONE A
Description: REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE A selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 13A - NETTOYAGE DES LOGEMENTS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
https://ted.europa.eu/TED Page 20/25
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024
Titre: LOT 13B - NETTOYAGE DES LOGEMENTS ZONE B
Description: REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE B selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 13B - NETTOYAGE DES LOGEMENTS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
https://ted.europa.eu/TED Page 21/25
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025
Titre: LOT 13C - NETTOYAGE DES LOGEMENTS ZONEC
Description: REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS ZONE C selon règlement de consultation
Identifiant interne: LOT 13C - NETTOYAGE DES LOGEMENTS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
https://ted.europa.eu/TED Page 22/25
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026
Titre: LOT 8B - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES ZONE B
Description: PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES ZONE B selon règlement
de consultation
Identifiant interne: LOT 8B - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGES ET REVETEMENTS SOL SOUPLES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 24/07/2024 09:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
https://ted.europa.eu/TED Page 23/25
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: IN'LI AURA
Numéro d'enregistrement: 95550409700184
Adresse postale: 14 rue Tronchet
Ville: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France
Point de contact: INLI AURA
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0428678326
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690111400437
Ville: 69003 Lyon
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 04 72 60 70 12
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
https://ted.europa.eu/TED Page 24/25
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e4b3baf6-a648-495d-91a5-c87e46e1d4c2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 26/06/2024 18:44 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication
https://ted.europa.eu/TED Page 25/25