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27/11/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
OPH de La Rochelle (17) 2 avenue de Varsovie
AVIS DE MARCHÉ
17000 La Rochelle
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Office Public de l'Habitat de La Rochelle -OPH (17).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux d'entretien et de remise en état des logements sur le patrimoine de l'Office -Electricité.
Description: Le présent marché a pour objet les travaux de maintenance et d'entretien courant des installations électriques du patrimoine de l'Office, tous bâtis confondus.
Identifiant interne: DLC25S0006.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45311200.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
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5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: Electricité.
Description: Le présent marché a pour objet les travaux de maintenance et d'entretien courant des installations électriques du patrimoine de l'Office, tous bâtis confondus.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311200.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 36.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2100000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 29/12/2025 à 16:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : OPH de La Rochelle (17)
Organisation chargée des procédures de recours : OPH de La Rochelle (17)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : OPH de La Rochelle (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OPH de La Rochelle (17)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Office Public de l'Habitat de La Rochelle -OPH (17).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 27170002300010.
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Adresse postale : 2 avenue de Varsovie.
Adresse postale : 2 avenue de Varsovie.
Ville : La Rochelle.
Code postal : 17000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 546004984.
Adresse internet: https://office-agglo-larochelle.fr/.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :521bb90e-87de-4148-b3ef-2c1aecf25285.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 27/11/2025 à 16:39.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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