Travaux d'entretien et de grosses réparations pour le GHT Lorraine Nord et les Groupements de Coopération Sanitaires.

Avis de marché
Département(s) de publication :57, 54
Annonce n° 25-34803


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHR METZ THIONVILLE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien et de grosses réparations pour le GHT Lorraine Nord et les Groupements de Coopération Sanitaires
Description : Travaux d'entretien et de grosses réparations pour le GHT Lorraine Nord et les Groupements de Coopération Sanitaires
Identifiant de la procédure : 23931c86-62c2-4def-b093-85c2af49b7a9
Identifiant interne : Cliqu250002-21
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée sous la forme d'Appel d'Offres ouvert, soumis aux dispositions de l'article R. 2124-2 -du code de la commande publique. Il donnera lieu à un accord cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 3 fois le montant estimatif des marchés par lot. En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécutions des prestations s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,730,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécutions s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Marché renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Démolition - Gros-oeuvre - VRD - Carrelage
Description : Démolition - Gros-oeuvre - VRD - Carrelage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,190,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Plâtrerie - Faux-Plafond - Flocage
Description : Plâtrerie - Faux-Plafond - Flocage
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécutions s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,090,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Menuiseries bois et résine
Description : Menuiseries bois et résine
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,490,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,090,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution du marché, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Plomberie sanitaire
Description : Plomberie sanitaire
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution du marché, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 760,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seule critère d'attribution du marché, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Electricité (courants forts, courants faibles, informatique)
Description : Electricité (courants forts, courants faibles, informatique)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,140,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution du marché, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Peinture et revêtements muraux
Description : Peinture et revêtements muraux
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,140,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution du marché, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy- CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Revêtements de sols souples
Description : Revêtements de sols souples
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,070,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution du marché, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fluides médicaux
Description : Fluides médicaux
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 370,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Serrurerie métallerie
Description : Serrurerie métallerie
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Couverture - Zinguerie
Description : Couverture - Zinguerie
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 420,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution du marché, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution s'étendent de la Moselle à la Meurthe-et-Moselle

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelé tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr Complément d'information : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
Critère :
Type : Autre
Description : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution du marché, voir article 8 du Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2734829&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/04/2025 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy - CHR METZ-THIONVILLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHR METZ THIONVILLE
Numéro d'enregistrement : 26570280300510
Département : Moselle
Adresse postale : 1, allée du Château CS 45001
Ville : Metz cedex 3
Code postal : 57085
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 387557986
Adresse internet : http://www.chr-metz-thionville.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 17670005200010
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 388212323
Télécopieur : +33 388364466
Adresse internet : http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 00ac8362-a6df-4e3e-b212-da209101be33 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/03/2025 à 15:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/03/2025