Avis de marché
Département(s) de publication : 58
Annonce n° 25-112903
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Nevers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21580194500019
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 58
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.ternum-bfc.fr/
Identifiant interne de la consultation : 25DEP03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Magali BERTHELOT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 386684487
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées au règlement de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées au règlement de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées au règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 07/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés article 5.2 du règlement de consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'entretien de voiries et des opérations ponctuelles de petits aménagements
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233142
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux d'entretien de voiries et des opérations ponctuelles de petits aménagements
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire commune de Nevers
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Article 1.6 du règlement de consultation : La proposition de variantes est autorisée à condition de répondre d'abord à l'offre de base. L'offre variante doit répondre aux exigences minimales du C.C.T.P.
L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31 décembre 2029 maximum.
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code, et conclu avec un montant maximum en valeur annuel de commandes de 300 000 euro(s) HT
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/10/2025
