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568682-2025
568682-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de remise en état – TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE SIA HABITAT - RELANCE DES LOTS 29 - 31 - 33 -13 - 19 - 20 - 22 - 23 - 5 - 7 et 9
OJ S 166/2025 01/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Sia Habitat
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE SIA HABITAT - RELANCE DES LOTS 29 - 31 - 33 -13 - 19 - 20 - 22 - 23 - 5 - 7 et 9
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE SIA HABITAT - RELANCE DES LOTS 29 - 31 - 33 -13 - 19 - 20 - 22 - 23 - 5 - 7 et 9 <br/>
Identifiant de la procédure : c7a18875-ce51-4f4e-aaad-97db7ce27b00
Identifiant interne : 2R2024076
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 29 - TCE - UT DE SOMAIN
Description : Lot 29 - TCE - UT DE SOMAIN<br/>
Identifiant interne : 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 433 103,45 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 31 - TCE - CAHC
Description : Lot 31 - TCE - CAHC<br/>
Identifiant interne : 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6 178 691,59 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 33 - TCE MEL
Description : Lot 33 - TCE MEL<br/>
Identifiant interne : 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 779 002,17 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 13 - GO CAHC
Description : Lot 13 - GO CAHC<br/>
Identifiant interne : 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 441 694,70 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 19 - EV VRD DOUAI
Description : Lot 19 - EV VRD DOUAI<br/>
Identifiant interne : 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 006 265,06 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 20 - EV VRD SOMAIN
Description : Lot 20 - EV VRD SOMAIN <br/>
Identifiant interne : 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 303 448,28 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot 22 - EV VRD CAHC
Description : Lot 22 - EV VRD CAHC<br/>
Identifiant interne : 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 956 585,67 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot 23 - EV VRD CALL
Description : Lot 23 - EV VRD CALL<br/>
Identifiant interne : 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 492 903,23 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Lot 5 - Embellissement CALL
Description : Lot 5 - Embellissement CALL<br/>
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15 135 483,86 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Lot 7 - Embellissements Dunkerque
Description : Lot 7 - Embellissements Dunkerque<br/>
Identifiant interne : 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 768 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Lot 9 - Embellissements Littoral
Description : Lot 9 - Embellissements Littoral<br/>
Identifiant interne : 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 44
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6DB63DE7-A821-5363-22F274F39E82E1E7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Sia Habitat
Numéro d’enregistrement : 54088
Adresse postale : 67 Avenue des Potiers Cs80649
Ville : Douai
Code postal : 59506
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : M. PIERRE TONNEAU
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0969321218
Adresse internet : http://www.sia-habitat.com/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 6DB63E21-0681-FDF4-7AB19A73F93012C9
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0320783333
Télécopieur : 0320785009
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 6DB63E3B-07F1-DF73-F9236364ED04485E
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0320783333
Télécopieur : 0320785009
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a5c5b4f4-a8c1-4b4f-b5a0-7e41a4de8992 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2025 17:49:53 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 568682-2025
Numéro de publication au JO S : 166/2025
Date de publication : 01/09/2025
