France: Travaux de pose de revêtements de sols
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE REVETEMENTS DE SOLS
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: DYNACITE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE REVETEMENTS DE SOLS
Description: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE REVETEMENTS DE SOLS
Identifiant de la procédure: 30b5c3b4-cb77-4ed9-9053-131e6165bdcd
Identifiant interne: BPU_SOLS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain(FRK21)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001.
Titre: Territoire Bourg Dombes
Description: Territoire Bourg Dombes
Identifiant interne: 1.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain(FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0002.
Titre: Territoire Mâconnais Val de Saône
Description: Territoire Mâconnais Val de Saône
Identifiant interne: 2.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire(FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0003.
Titre: Territoire Beaujolais Saône Vallée
Description: Territoire Beaujolais Saône Vallée
Identifiant interne: 3.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire(FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0004.
Titre: Territoire Côtière / Ambérieu
Description: Territoire Côtière / Ambérieu
Identifiant interne: 4.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain(FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0005.
Titre: Territoire Bugey Sud
Description: Territoire Bugey Sud
Identifiant interne: 5.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain(FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0006.
Titre: Territoire Valserhône / Pays de Gex
Description: Territoire Bugey Sud
Identifiant interne: 6.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain(FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0007.
Titre: Territoire Haute Savoie
Description: Territoire Haute Savoie
Identifiant interne: 7.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie(FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0008.
Titre: Territoire Oyonnax / Plateau d'Hauteville
Description: Territoire Oyonnax / Plateau d'Hauteville
Identifiant interne: 8.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain(FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0009.
Titre: Territoire Métropole 1.
Description: Territoire Métropole 1.
Identifiant interne: 9.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Territoire Métropole 2.
Description: Territoire Métropole 2.
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432100Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/202617:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: DYNACITE
Numéro d'enregistrement: 77930647100037.
Adresse postale: 390 Boulevard du 8 mai 1945.
Ville: BOURG EN BRESSE CEDEX
Code postal: 01103.
Subdivision pays (NUTS): Ain(FRK21)
Pays: France
Point de contact: Pôle Commande Publique
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 474458989.
Profil de l'acheteur: https://marchespublics.ain.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015.
Ville: Lyon
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 26c7e897-6023-411b-9044-277990e2df2a- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 03/07/202614:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
