703982-2025.
703982-2025 - Mise en concurrence
France - Travaux d'aménagement paysager de jardins - GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
OJ S 205/2025 24/10/2025.
Avis de marché - régime assoupli
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Adresse électronique:
[email protected]
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
Description: TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY (93)
Identifiant de la procédure: 40f6aa91-77b5-4d15-a9d8-8cedbbd344c8.
Identifiant interne: 25R10C034P
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Il s'agit d'une procédure formalisée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112712 Travaux d'aménagement paysager de jardins
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Résidence "BOIS DE L'ETANG" - 14/16/18/20/200 Avenue des Dahlias
Ville: GAGNY
Code postal: 93220
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Le candidat doit obligatoirement effectuer la visite du site défini par le maitre d'ouvrage, un bon de visite (selon le cadre SEQENS joint à la consultation) leur sera remis. Voir article 3.8 du règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
Description: TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY 93220
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Résidence "BOIS DE L'ETANG" - 14/16/18/20/200 Avenue des Dahlias
Ville: GAGNY
Code postal: 93220
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.7.Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE
Objectif social promu: Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d'enregistrement: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: DIRECTION DES ACHATS - POLE ACHATS IMMOBILIERS
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33186525777.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5373a24f-c666-4484-9091-2750e302f190 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché - régime assoupli
Sous-type d'avis: 20
Date d'envoi de l'avis: 22/10/2025 15:35:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 703982-2025.
Numéro de publication au JO S: 205/2025.
Date de publication: 24/10/2025
