Travaux d'aménagement pastoraux sur les sites du CEN en Deux-Sèvres.

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Cy Conservatoire
d'espaces naturels Nouvelle-Aquitaine
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Procédure formalisée
Marché no2025-67.
Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX
sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
Code projets :
79MCHANC_25_S_SITE_TvxR (
Lot 1 : Marais et Coteaux de Hanc )
79MULTI1_25_S_ENS_TvxR (
Lot 2 : Lande de l'Hôpiteau )
79MULTI0_25_S_SITE_TvxR (
Lot 3 : Coteaux d'Availles-Thouarsais)
79PERUSE_25_S_SITE~TvxR (
Lot 4 : Vallée de la Péruse)
79LGVPLI_25_P_MC~TR (
Lot 5 : Bocage et boisements de Plibou (MC-LGV))
79MULTI2_25_S_SITE~TvxI (
Lot 6 : Plaine et bocage de Lezay-Vancais (HORS MC-LGV))
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine Siège social
6 ruelle du Theil
87510 Saint-Gence
E-mail : [email protected]
CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
1.
1. DISPOSITIONS GENERALES DU MARCHE . 3 1.1. Designation du pouvoir adjudicateur . 3 1.2. Objet du marche . 3 1.3. Decomposition en lots . 5 1.4. Tranches . 5 1.5. Duree du marche . 5 1.6. Pieces contractuelles du marche . 6 1.7. Prestations similaires . 6 1.8. Obligations et responsabilite du titulaire . 6 1.9. Sous-traitance . 6 2. DISPOSITIONS TECHNIQUES PARTICULIERES . 6 2.1. Contexte . 6 2.2. Prescriptions techniques communes aux differents lots . 7 2.3. Prescriptions techniques relatives aux differentes natures de travaux . 9 2.4. Reception des travaux . 11 2.5. Prescriptions techniques specifiques a chacun des Lots : . 12 LOT 1 - Marais et Coteaux de Hanc . 12 LOT 2 - Lande de l'Hôpiteau . 15 LOT 3 - Coteau d'Availles-Thouarsais . 18 LOT 4 - Vallée de la Péruse . 21 LOT 5 - Bocage et boisements de Plibou. 24 LOT 6 - Plaine et bocage de Lezay-Vancais . 27 3. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES . 29 3.1. Prix . 29 3.2. Modalites de variation des prix . 29 3.3. Retenue de garantie - Avance . 29 3.4. Modalites de reglement et facturation . 29 3.4.1. Règlement des prestations . 29 3.4.2. Présentation des demandes de paiement.29 3.4.3. Délai global de paiement .30 3.4.4. Répartition des paiements . 30 3.4.5. Transmission des factures . 31 3.5. Penalites . 31 3.6. Assurances . 31 3.7. Confidentialite . 31 3.8. Protection des donnees a caractere personnel . 31 3.9. Resiliation du marche . 32 3.9.1. Conditions de résiliation du marché . 32 3.9.2. Redressement ou liquidation judiciaire . 32 3.10. Contestation et recours . 32.
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2.
1. DISPOSITIONS GENERALES DU MARCHE
1.1. Désignation du pouvoir adjudicateur
Le pouvoir adjudicateur est le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine , également nommé ' CEN NA' Représenté par : Monsieur Jean-Michel CLEMENT, Président.
1.2. Objet du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'aménagement pastoraux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département des Deux-Sèvres (79).
Lieu(x) d'exécution : 6 sites du CEN situés dans le département des Deux-Sèvres
Lot Nom du site CEN Commune(s)
Lot 1 Marais et Coteaux de Hanc Valdelaume (79)
Lot 2 Lande de l'Hopiteau Boussais (79)
Lot 3 Coteaux Availles-Thouarsais Availles-Thouarsais (79)
Lot 4 Vallée de la Péruse Sauzé-Entre-Bois (79)
Lot 5 Bocage et boisements de Plibou (MC-LGV) Sauzé-Entre-Bois (79)
Lot 6 Plaine et bocage de Lezay-Vancais (HORS MC-LGV) Vancais (79)
Le présent marché est conclu sous réserve de l'obtention par le CEN des financements nécessaires à l'exécution du marché. Le présent CCP définit les conditions administratives, techniques et financières applicables au marché.
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3.
Marché : 2025-67_79_Aménagements pastoraux
Conservatoire
Carte générale des sites concernés par les travaux
d'espaces naturels Nouvelle-Aquitaine
Landes de IHopiteau
.Plaine et bocage de Lezay-Vancais
Bocage et boisements de Plibou A/allée de la Péruse
Alarais et Coteaux de Hanc
Réalisation : CEN Nouvelle-Aquitaine (19/05/2025) Source: Google (fond satellite). IGN (fond SCAN25)
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4.
1.3. Décomposition en lots
Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-après :
Lot Nom du site CEN Nature des prestations concernées
Lot 1 Marais et Coteaux de Hanc Fourniture et pose d'une clôture ursus
Lot 2 Lande de l'Hopiteau Fourniture et pose d'une clôture pour caprin avec débroussaillage préalable
Lot 3 Coteaux Availles-Thouarsais Fourniture et pose d'une clôture pour ovin, avec débroussaillage préalable
Lot 4 Vallée de la Péruse Fourniture et pose de clôtures ' bovins ' pour la mise en défens de quatre nouvelles mares
Lot 5 Bocage et boisements de Plibou Fourniture et pose d'une clôture mixte ' ovins-bovins ' avec débroussaillage préalable permettant l'extension d'un parc pâturé
Lot 6 Plaine et bocage de Lezay-Vancais Fourniture et pose d'une clôture ' bovins ' pour la mise en défens d'une nouvelle mare prairiale
1.4. Tranches Sans objet.
1.5. Durée du marché
Le marché prendra effet à compter de la notification du marché au titulaire. La période de réalisation des travaux est la suivante :
Lot Nom du site CEN Dates de début et de fin
Lot 1 Marais et Coteaux de Hanc A compter du 01/09/2025 jusqu'au 30/11/25.
Lot 2 Lande de l'Hopiteau A compter du 01/09/2025 jusqu'au 01/10/25.
Lot 3 Coteaux Availles-Thouarsais A compter du 01/09/2025 jusqu'au 30/12/2025 (cf. détail phasage dans fiches travaux)
Lot 4 Vallée de la Péruse L'opération est à réaliser à la suite de la création des mares prévue en septembre, et avant le 31/12/2025.
Lot 5 Bocage et boisements de Plibou A compter du 01/09/2025 jusqu'au 15/12/2025 (cf. détails du phasage entre débroussaillage préalable et pose de la clôture dans les fiches travaux)
Lot 6 Plaine et bocage de Lezay-Vancais A compter de la notification du marché jusqu'au 31/10/2025.
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5.
1.6. Pièces contractuelles du marché
Par dérogation à l'article 4.1 du CCAG-FCS, les pièces contractuelles du marché sont les suivantes :
- L'acte d'engagement (AE) et ses éventuelles annexes ;
- Le présent CCP et ses éventuelles annexes ;
- Le bordereau des prix unitaires ;
- Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 ;
- Le mémoire technique du titulaire ;
- Les éventuels avenants.
En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces pièces prévalent dans l'ordre où elles sont énumérées ci-dessus.
1.7. Prestations similaires
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
1.8. Obligations et responsabilité du titulaire
Le Titulaire s'engage à exécuter, pour le prix défini au marché, les prestations conformément aux règles de l'art, aux dispositions et objectifs qualité du CCP, en mettant en place les moyens humains et techniques nécessaires et suffisants. 1.9. Sous-traitance
L'attention du Titulaire est spécialement attirée sur les dispositions de l'article 3.6 du CCAG-FCS relatif à la sous-traitance. Tout sous-traitant devra être accepté par le CEN NA, et ses conditions de paiement agréées.
Il est interdit au Titulaire de céder ou sous-traiter la totalité du marché.
Le ou les sous-traitant(s) éventuel(s) devront faire l'objet d'une déclaration préalable au CEN NA et seront soumis à son acceptation, conformément à l'article L2193-6 du Code de la commande publique.
Les sous-traitants proposés doivent satisfaire aux exigences d'ordre technique, juridique et financier exprimées par le CEN NA.
2. DISPOSITIONS TECHNIQUES PARTICULIERES
2.1. Contexte
Le présent cahier des charges fixe les modalités d'exécution des prestations d'aménagements pastoraux, afin de permettre une gestion ultérieure par pâturage, sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département des Deux-Sèvres (79) .
Ces travaux seront exécutés pour le compte du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine, Maître d'Ouvrage sur le(s) site(s) concerné(s) par la présente consultation.
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6.
2.2. Prescriptions techniques communes aux différents lots
Respect des zones sensibles
Durant le chantier, le Titulaire sera tenu de respecter les lieux (zone écologique sensible), de veiller à ne répandre aucun produit polluant et de conserver la végétation non soumise aux travaux. Il prendra toutes les précautions nécessaires pour maintenir la propreté des lieux.
Toute la végétation ligneuse en place à proximité et non soumise aux travaux sera maintenue.
Il est donc nécessaire pour le Titulaire de repérer ces éléments et d'organiser son chantier pour leur préservation. Si toutefois des élagages sur des arbres proches sont nécessaires à la bonne conduite du chantier, ils devront se faire sur accord du Conservatoire.
Piquetage et accès au chantier
A l'occasion du piquetage, le maître d'ouvrage explicitera au prestataire les éléments biologiques qui ont prévalu aux choix des techniques.
Les accès permettant au prestataire de pénétrer sur les parcelles soumises à travaux seront arrêtés. Seuls ces passages devront être utilisés. Au cas où une difficulté à utiliser l'un de ces accès apparaît au cours du chantier, le prestataire soumettra à l'approbation du maître d'ouvrage une autre solution. Les lieux devront être soigneusement remis en état. Installation de chantier
Le Titulaire aura à sa charge les équipements temporaires nécessaires au confort des intervenants sur le chantier. Signalisation et sécurité du chantier
Le Titulaire s'assurera que toutes les conditions de sécurité seront remplies selon le code du travail, la réglementation en vigueur et les exigences du présent CCP. Le CEN NA se réserve le droit de renvoyer tout agent ne respectant pas ces dispositions de sécurité, aux frais de l'entreprise.
Le port des équipements de protection individuelle est obligatoire pour tout le personnel.
Les dépenses afférentes à la fourniture, la pose, l'entretien de la signalisation pendant les travaux, sont à la charge du Titulaire qui reste seul entièrement responsable de tous accidents ou dommages causés ou survenant tant à son personnel qu'aux tiers, du fait de l'exécution des prestations.
Le Titulaire devra prendre et assumer financièrement toutes les dispositions nécessaires pour, préalablement aux prestations, mettre en place une signalisation conforme à la réglementation en vigueur.
Il mettra en oeuvre toutes les dispositions nécessaires visant à garantir la sécurité du site vis-à-vis des personnes étrangères au chantier pendant et en dehors des heures de travail sur le chantier (clôtures).
Cette protection permettra que le stockage des matériaux et matériels se fasse dans des conditions optimales.
En plus des obligations réglementaires de signalisation du chantier, il est indiqué que la fourniture, la pose, l'entretien et le remplacement éventuel de toute la signalisation de chantier sont à la charge du Titulaire et incluent aux prix. Le Titulaire est responsable des accidents de toute nature que son chantier ou son matériel pourrait occasionner aux usagers des voies de circulations, aux usagers ou riverains du site. Il ne peut, pour éluder cette responsabilité, se prévaloir de la force majeure, les frais d'assurance contre ces risques étant implicitement compris dans les prix du marché.
Prévention de pollution accidentelle
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7.
Le Titulaire devra mettre en sécurité les dépôts de carburants et autres produits par des aménagements, étanches et spécifiques, de la zone de stockage.
Pour toute opération de remplissage de carburant ou intervention sur les flux hydrauliques, un kit anti-pollution devra être utilisé.
Le Titulaire veillera à ce que ces aménagements soient temporaires : ils seront évacués du site à la fin du chantier. Il devra également éviter toute intervention de maintenance ordinaire des machines, celles-ci arriveront sur le chantier en parfait état d'entretien. Concernant les huiles de chaînes des tronconneuses, le Titulaire s'engage à n'utiliser que des huiles végétales biodégradables.
Remise en état et nettoyage du chantier
Le Titulaire devra remettre en état les terrains qui auront été dégradés pendant les travaux et laisser un chantier en parfait état de propreté.
Le Titulaire devra prendre les précautions nécessaires pour nettoyer les voiries après intervention.
Au fur et à mesure de l'avancement des interventions, le Titulaire devra débarrasser le chantier et ses abords de tous les matériels, débris, gravats, résidus d'élagages, de tontes, de taille. déposés à l'occasion de ses propres prestations. En aucun cas il ne sera accepté que ces dépôts perdurent plus de la journée d'intervention sur place.
Matériel et outillage
Les entreprises sont soumises aux normes européennes concernant le matériel notamment sur les nuisances sonores. Les engins utilisés répondant aux normes européennes en vigueur sont laissés au libre choix du Titulaire.
Le Titulaire devra utiliser l'outillage et le matériel les mieux adaptés tant à la bonne exécution des prestations à effectuer qu'a la sécurité de son personnel et des tiers, ainsi qu'à la sauvegarde de l'environnement.
Les outils de coupe seront toujours correctement affûtés et désinfectés avant chaque intervention afin de limiter le risque de déchirures et de propagation parasitaire.
Aucune mise à disposition de locaux, matériel ou fourniture de la part du CEN NA n'est prévue au marché.
Protection de la main d'oeuvre
Les textes et la réglementation en vigueur devront être en tout point respectés.
Planning des interventions
Le Titulaire fournira un planning prévisionnel d'intervention au CEN NA sous un délai maximum de 10 jours à compter de la notification du marché.
Suivi du marché
Afin d'assurer un suivi du marché de qualité, le Titulaire doit a minima :
- Désigner un interlocuteur unique privilégié pour le suivi du marché (aspects techniques, économiques et administratifs). En cas de changement d'interlocuteur au cours du marché, le Titulaire s'engage à en aviser le CEN NA par écrit et, sauf cas de force majeure, avant le remplacement de l'interlocuteur désigné. Le Titulaire prendra toutes les dispositions nécessaires afin que le changement d'interlocuteur n'ait aucun impact sur la qualité du suivi,
- S'engager à répondre aux questions des représentants du CEN NA.
- S'engager à répondre aux questions des représentants du CEN NA.
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8.
2.3. Prescriptions techniques relatives aux différentes natures de travaux
2.3.1. Travaux préparatoires
Débroussaillage :
L'objectif est de permettre l'installation des clôtures sur les emprises définies qui peuvent être dans certains cas embroussaillées. Le débroussaillage a pour but d'intervenir pour couper la végétation herbacée et ligneuse jusqu'à 3 cm de diamètre. L'opération consiste à couper les végétaux. La coupe doit être rase, propre et nette. Le débroussaillage sur ligneux doit intervenir au plus près du terrain naturel pour éviter les chicots. Le plus souvent, la matière coupée est exportée en lisière ou en dehors du site, sauf exceptions.
Coupe sélective de ligneux :
L'objectif est de permettre l'installation des clôtures sur les emprises définies qui peuvent être dans certains cas colonisées par des ligneux. La coupe sélective de ligneux vise les plus jeunes arbres et arbustes dont le diamètre permet une intervention manuelle. La coupe doit être rase, propre et nette, le matériel doit être choisi en conséquence et adapté à la configuration du chantier. Les rémanents issus de la coupe seront systématiquement ramassés et évacués, leur décomposition sur place étant à éviter (apport de matière organique).
Exportation des rémanents :
L'exportation des produits de coupe se fera (cf. fiches travaux) :
- sur zones de dépôt définies au sein de la zone de travaux ou en bordure de celle-ci. Les zones de dépôt seront définies avec le maître d'ouvrage au moment de l'ouverture de chantier ;
- Ou hors site.
Plusieurs zones pourront être définies.
2.3.2. Travaux de pose de clôtures :
Les étapes de pose de la clôture sont les suivantes :
- Les piquets de coin seront plantés les premiers. Ils seront disposés à chaque extrémité, dans les angles et virages, dans les grosses ruptures de pente et sur les longs linéaires ;
- Pour assurer la solidité de la clôture, les piquets de coin devront être équipés de j ambes de force . Le piquet d'appui se trouvera à 1 m du piquet de coin. Des encoches seront réalisées de part et d'autre et la jambe de force sera insérée puis vissée ou cloutée. Il est important de respecter un angle supérieur à 45?.
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9.
Figure : Schéma de principe des jambes de force
- Les piquets intermédiaires seront alignés par rapport aux piquets de coin. La face la plus plate sera positionnée du côté intérieur pour permettre de fixer le barbelé dans la partie la plus dure du piquet ;
- Les rangs de barbelés seront tendus entre les poteaux de coin. En début de Iigne le barbelé viendra entourer le piquet de coin et sera bouclé sur lui-même. Il sera ensuite déroulé à l'intérieur du parc le long des piquets intermédiaires et à l'extérieur pour les piquets de virages. La jonction entre 2 sections de barbelés sera réalisée par le bouclage des 2 extrémités, et coupée à ras pour éviter les blessures.
- La tension (rangs de barbelé, grillage Ursus, fil lisse) s'effectuera par du matériel approprié : tendeur à chaîne, tirefort, grenouille. Afin d'obtenir une tension optimale, le point de fixation du tendeur doit être fortement ancré (arbre, piquet de coin, tracteur.). Le barbelé sera ensuite cloué ou agrafé sur les piquets. Les crampillons seront positionnés en diagonale et ne seront pas enfoncés à ' fond '. Cela blesse le fil, l'expose à l'oxydation et supprime l'élasticité nécessaire en cas de choc sur la Iigne. Penser à la tension verticale. En aucun cas le barbelé doit être fixé sur un arbre.
- Les barrières souples auront une ouverture de 4 à 6 m (voir fiches spécifiques à chaque lot) et les piquets intermédiaires (piquets refendus) seront distants de 1m-1m50. La distance entre les fils seront identiques à ceux du reste de la clôture.
- Les têtes de piquet de l'ensemble de la clôture seront recoupées au même niveau.
- Des passes clôtures (passage d'homme) seront créés en fonction des besoins et une gaine sur le fil le plus haut pour ne pas s'accrocher lors du passage. Exemple de passe clôture (à adapter en fonction des situations) :
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10
Figure : Schéma de principe passe clôture
Les entreprises devront décrire précisément les itinéraires techniques leur permettant d'atteindre ce niveau d'exigence. 2.4. Réception des travaux
Le Titulaire avisera le maître d'ouvrage de la date d'achèvement des travaux. Dans un délai de 20 jours à compter de cet avis, le maître d'ouvrage organisera et convoquera le prestataire à une réunion préalable à la réception des travaux pour effectuer les opérations suivantes :
- la reconnaissance des travaux et ouvrages exécutés ;
- la constatation éventuelle de l'inexécution des prestations prévues au marché ;
- la constatation éventuelle d'imperfections ou malfacons ;
- la constatation du repliement des installations de chantier et de la remise en état des terrains et des lieux ;
- les constatations relatives à l'achèvement des travaux.
Le maître d'ouvrage établira un procès-verbal signé par les deux parties mentionnant si la réception est ou non prononcée.
Au vu des éléments constatés et repris dans le PV, le CEN décide si la réception est ou non prononcée ou si elle est prononcée avec réserves.
En cas de pré-réception assortie de réserves, le maître d'ouvrage fixera un délai pour que le prestataire puisse remédier aux défauts ou aux malfacons constatées. Les réserves étant levées, le maître d'ouvrage consignera leur levée dans le Procès-Verbal de réception.
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11.
2.5. Prescriptions techniques spécifiques à chacun des Lots :
LOT 1 - Marais et Coteaux de Hanc
Fourniture et pose de clotures
Nature action
Fourniture et pose de clôture pour les ovins
Localisation
Parcelles : ZW 25-26-31-62 -Commune de Valdelaume (79)
Linéaire à clôturer 760 mètres
Descriptif unité de gestion
Prairie actuellement fauchée ou pâturée grâce à des clôtures électriques mobiles.
Objectifs
Installer une clôture fixe pour permettre un entretien des parcelles par pâturage ovin.
Modalités
- Ursus 90 cm + 1 barbelé à 10-15 cm au dessus.
- Piquets châtaigniers, fendus et écorcés, non traités (diamètre supérieur à 10 cm), d'une hauteur suffisante pour assurer un encrage durable tout en permettant la pose du grillage et du barbelé.
- Ecartement maximal de 3m avec jambes de force pour renforcer les angles (cf photo suivante) et tous les 50m en linéaire.
- Il sera nécessaire de réduire l'espacement entre le dernier piquet de clôture et le piquet d'ouverture à 1,50 m. Des encoches réalisées dans ces deux piquets permettront de caler la jambe de force et un fil de fer placé en croix rigidifiera l'ensemble (utilisation de tendeurs si besoin).
- Longueur en sol 50 cm.
- Pré-trous réalisés au brise roche hydraulique si nécessaire.
- Pose des piquets à l'enfonce pieu mécanique.
- Recharge en matériaux avec tassement sur les trous les moins francs si nécessaire.
- Compte-tenu du terrain, des adaptations et découpes seront peut-être à prévoir.
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12.
Le prestataire est libre de faire sa proposition sur l'écartement des piquets, leur diamètre ainsi que sur le type de jambe de force utilisé (schéma dans la note méthodologique).
Barrière :
- 1 porte d'accès au sud donnant sur le chemin
- L'ouverture mesurera 4 mètres de largeur au minimum afin de maintenir la capacité d'entrée aux engins agricoles. Elle sera en grillage de même nature que l'ensemble de la clôture. L'ossature de la barrière sera composée d'un piquet de 120 cm à chaque bout sur lesquels le grillage et les fils ronce seront fixés solidement à l'aide de crampillons. Des lattes de châtaignier seront disposées verticalement (une chaque mètre) afin de maintenir la rigidité de l'ensemble. Ces lattes seront fixées au grillage ainsi qu'aux fils barbelé à l'aide de petits cavaliers. Du côté ' gonds ', la barrière sera fixée par du fil de fer lisse, en trois points.
- La fermeture sera assurée par deux anneaux horizontaux de fil de fer lisse, fixés sur le piquet de la clôture fixe, l'un en bas, l'autre en haut. Pour une fermeture sûre, il est nécessaire que l'anneau du haut soit très serré. Afin de pouvoir fermer seul la barrière, il peut être utile de disposer un autre anneau de fil de fer, vertical, en dessous de celui du haut. Cet anneau pourra servir pour maintenir un bois muni d'une butée (cavalier ou pointe) qui viendra servir de levier pour aider à la fermeture.
- 1 échalier pour permettre d'enjamber les clôtures.
Le prestataire est libre de faire sa proposition sur la réalisation des ouvertures et des échaliers (schéma dans la note méthodologique).
Période de réalisation
- Entre le 01/09/2025 et le 30/11/2025.
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13.
Marais et Coteaux de Hanc (VALDELAUME)
Localisation des travaux de débroussaillage en Deux-Sèvres -79MCHANC_25JS_SITE_TvxR
louent
113.
Fanfaveau
3) Sites gérés CEN-NA (polygone) Type d'intervention
- Fourniture et pose d'une clôture ursus
100 m
I Pj. Conservatoire
l-> J d'espaces naturels
Réalisation : CEN Nouvelle-Aquitaine (02/04/2025)
- Nouvelle-Aquitaine
Source -Google (fond satellite), IGN (fond SGAN25)
LOT 2 - Lande de l'Hôpiteau
Fourniture et pose de clôture
Nature action
Fourniture et pose d'une clôture pastorale caprin pour l'ilots 1 des landes de l'Hopiteau
Localisation

Parcelles : C838.
Surface soumise aux travaux : env. 360 ml
Descriptif unité de gestion
Sur le site des Lande de l'Hôpiteau, le vieillissement de la lande à bruyère à balais menace les habitats d'intérêt communautaire. Une intervention de fourniture et pose de la clôture est nécessaire pour permettre le pâturage caprin du site, et maintenir les habitats patrimoniaux du site.
Objectifs
Fourniture et pose de la clôture pastorale ovin de l'îlot 1 dans les landes de l'Hopiteau afin de permettre un entretien du site par du pâturage caprin.
Il est attendu :
- Une clôture fixe parfaitement tendue et rectiligne entre les poteaux d'angle ou jambe de forces qui devront être aussi nombreux que nécessaires.
- Les piquets devront être parfaitement enfoncés, et rectiligne
- Aucun ventre, ni trou sous le grillage ne sera toléré
- Le sol ne devra pas être impacté par les engins. A défaut, une remise en état sera demandée.
- Les piquets de ligne et poteaux d'angle seront recoupés de quelques centimètres de facon homogène sur l'ensemble de la clôture. Leur hauteur devra permettre la pose ultérieure de 2 fils lisses.
- L'éleveur doit pouvoir faire entrer et sortir ses animaux sans difficulté avec un passage assez large (4 m environ aux emplacements souhaités) facile à ouvrir et fermer.
Modalités
- Ursus 90 cm + 1 barbelé à 10-15 cm au dessus.
- Piquets châtaigniers, fendus et écorcés, non traités (diamètre supérieur à 10 cm), d'une hauteur suffisante pour assurer un encrage durable tout en permettant la pose du grillage et du barbelé.
- Ecartement maximal de 3m avec jambes de force pour renforcer les angles (cf photo suivante) et tous les 50m en linéaire.
- Il sera nécessaire de réduire l'espacement entre le dernier piquet de clôture et le piquet d'ouverture à 1,50 m. Des encoches réalisées dans ces deux piquets permettront de caler la jambe de force et un fil de fer placé en croix rigidifiera l'ensemble (utilisation de tendeurs si besoin).
- Longueur en sol 50 cm.
- Pré-trous réalisés au brise roche hydraulique si nécessaire.
- Pose des piquets à l'enfonce pieu mécanique.
- Recharge en matériaux avec tassement sur les trous les moins francs si nécessaire.
- Compte-tenu du terrain, des adaptations et découpes seront peut-être à prévoir.
CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
15.
Le prestataire est libre de faire sa proposition sur l'écartement des piquets, leur diamètre ainsi que sur le type de jambe de force utilisé (schéma dans la note méthodologique).
Barrière :
- 1 porte d'accès au nord donnant sur le chemin
- L'ouverture mesurera 3 à 4 mètres de largeur afin de maintenir la capacité d'entrée aux engins agricoles. Elle sera en grillage de même nature que l'ensemble de la clôture. L'ossature de la barrière sera composée d'un piquet de 120 cm à chaque bout sur lesquels le grillage et les fils ronce seront fixés solidement à l'aide de crampillons. Des lattes de châtaignier seront disposées verticalement (une chaque mètre) afin de maintenir la rigidité de l'ensemble. Ces lattes seront fixées au grillage ainsi qu'aux fils barbelé à l'aide de petits cavaliers. Du côté ' gonds ', la barrière sera fixée par du fil de fer lisse, en trois points.
- La fermeture sera assurée par deux anneaux horizontaux de fil de fer lisse, fixés sur le piquet de la clôture fixe, l'un en bas, l'autre en haut. Pour une fermeture sûre, il est nécessaire que l'anneau du haut soit très serré. Afin de pouvoir fermer seul la barrière, il peut être utile de disposer un autre anneau de fil de fer, vertical, en dessous de celui du haut. Cet anneau pourra servir pour maintenir un bois muni d'une butée (cavalier ou pointe) qui viendra servir de levier pour aider à la fermeture.
- 1 échalier pour permettre d'enjamber les clôtures.
Le prestataire est libre de faire sa proposition sur la réalisation des ouvertures et des échaliers (schéma dans la note méthodologique).
Période de réalisation :
Les travaux devront être réalisés entre le 01/09/2025 et le 01/10/2025.
16.
CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres 16.
Landes de l'Hôpiteau
BOUSSAIS -79 -Deux-Sèvres -79MULTI1_25_S_ENS_TvxR
Bois
te-Marie
Type d'intervention
Fourniture et pose de clôture pastorale caprins avec broyage préalable.
- Ouverture
100 m ?
Conservatoire
d'espaces naturels
Réalisation . CEN Nouvelle-Aquitaine (20/05/2025)
Nouvelle-Aquitaine
Source: Google (fond satellite), IGN (fond SCAN25)
CCP
LOT 3 - Coteau d'Availles-Thouarsais
Fourniture et pose de clôture
Commenté (NR1): J'ai une reprise et création de portillons qui seront faite en même temps mais ne doivent pas apparaitre dans le marché, comment je fais ?
Nature action
Fourniture et pose d'une clôture pastorale ovin sur la vallée des vaux
Localisation

Parcelles : A562.
Surface soumise aux travaux : env. 250 ml
Descriptif unité de gestion
Sur le site de la vallée des vaux les pelouses sèches sont vieillissantes, le développement de ligneux menace l'habitat. L'installation d'une clôture est à prévoir pour permettre le pâturage du site.
Objectifs
Installer une clôture ovine afin de permettre le pâturage du bétail
- Installer deux sas à double entré permettant l'utilisation du sentier d'interprétation par le grand public, tout en garantissant le maintien des moutons dans la parcelles
Modalités
Modalités
Clôture :
- Type Ursus 130 cm
- Piquets châtaigniers, fendus et écorcés, non traités (diamètre supérieur à 10 cm), d'une hauteur suffisante pour assurer un encrage durable (50 cm minimum) tout en permettant la pose du grillage
- Ecartement maximal de 3m avec jambes de force pour renforcer les angles et tous les 50m en linéaire.
- Il sera nécessaire de réduire l'espacement entre le dernier piquet de clôture et le piquet d'ouverture à 1,50 m. Des encoches réalisées dans ces deux piquets permettront de caler la jambe de force et un fil de fer placé en croix rigidifiera l'ensemble (utilisation de tendeurs si besoin)
- Longueur en sol 50 cm.
- Pré-trous réalisés au brise roche hydraulique si nécessaire.
- Pose des piquets à l'enfonce pieu mécanique.
- Recharge en matériaux avec tassement sur les trous les moins francs si nécessaire.
- Compte-tenu du terrain, des adaptations et découpes seront peut-être à prévoir.
Le prestataire est libre de faire sa proposition sur l'écartement des piquets, leur diamètre ainsi que sur le type de jambe de force utilisé
Barrière :
- 2 portes d'accès en haut et en bas du coteau
- L'ouverture mesurera 3 à 4 mètres de largeur afin de maintenir la capacité d'entrée aux engins agricoles. Elle sera en grillage de même nature que l'ensemble de la clôture. L'ossature de la barrière sera composée
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d'un piquet de 120 cm à chaque bout sur lesquels le grillage et les fils ronce seront fixés solidement à l'aide de crampillons. Des lattes de châtaignier seront disposées verticalement (une chaque mètre) afin de
maintenir la rigidité de l'ensemble. Ces lattes seront fixées au grillage ainsi qu'aux fils barbelé à l'aide de petits cavaliers. Du côté ' gonds ', la barrière sera fixée par du fil de fer lisse, en trois points.
- La fermeture sera assurée par deux anneaux horizontaux de fil de fer lisse, fixés sur le piquet de la clôture fixe, l'un en bas, l'autre en haut. Pour une fermeture sûre, il est nécessaire que l'anneau du haut soit très serré. Afin de pouvoir fermer seul la barrière, il peut être utile de disposer un autre anneau de fil de fer, vertical, en dessous de celui du haut. Cet anneau pourra servir pour maintenir un bois muni d'une butée (cavalier ou pointe) qui viendra servir de levier pour aider à la fermeture.
- 1 échalier pour permettre d'enjamber les clôtures.
Le prestataire est libre de faire sa proposition sur la réalisation des ouvertures et des échaliers (schéma dans la note méthodologique).
L'accès se fera par le chemin de la parcelle A749 pour l'accès à la partie haute et par la parcelle ZH3 pour la partie basse.
Prestation supplémentaire éventuelle 1 -Option 1.
Création d'un portillon à l'entrée du sentier d'interprétation sur la vallée de Fourbeau permettant le passage du public, mais empêchant la sortie des moutons de l'enclos.
Prestation supplémentaire éventuelle 2 -Option 2.
Création d'un deuxième portillon à la sortie du sentier d'interprétation sur la vallée de Fourbeau permettant le passage du public mais empêchant la sortie des moutons de l'enclos.
Période de réalisation :
Les travaux devront être réalisés entre le 01/09/2025 et le 30/12/2025.
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CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres 19.
Coteaux d'Availles-Thouarsais
Availles-Thouarsais (79) -79MULTIl_25_S_ENS_TvxR
I - Aires d'intervention globale CEN NA
Type d'intervention
Fourniture et pose de clôture pastorale ovins avec broyage préalable.
Ouverture
Conservatoire
0 25 50 m
d'espaces naturels
I
Nouvelle-Aquitaine
LOT 4 - Vallée de la Péruse
Fourniture et pose de clôtures ' bovins '
Nature action
Fourniture et pose de clôtures ' bovins ' pour la mise en défens de quatre mares prairiales (environ 320 m).
Localisation

Parcelles : parcelles YC6 (2 mares), D687 (1 mare) et D550 (1 mare). Surface soumise aux travaux : environ 320m de clôtures.
Localisations GPS
46.101662 , 0.11318.
79190 Sauzé-Vaussais
Parcelle : 000 / YC / 0006 Altitude : 119.57 m
46.102798 , 0.111437.
79190 Sauzé-Vaussais
Parcelle : 000 / 0D / 0581 Altitude : 120.26 m
46.103218 , 0.109693.
79190 Sauzé-Vaussais
Parcelle : 000 / 0D / 0687 Altitude : 121.07 m
46.106281 , 0.108204.
79190 Sauzé-Vaussais
Parcelle : 000 / 0D / 0501 Altitude : 121.4 m
Descriptif unité de gestion
Prairies bocagères fauchées et/ou pâturées.
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Objectifs
Eviter le défoncement des berges, le phénomène d'atterrissement, l'augmentation de la turbidité de l'eau et l'impact sur la végétation causés par la venue des bovins dans les mares.
Modalités
Fournitures :
- Piquets châtaigniers (160-180cm) ;
- Jambes de force châtaignier (200-250cm) ;
- Fil barbelé galvanisé ronce ;
- Tendeurs galvanisés.
Pose :
- Piquets disposés tous les 3m et enfoncés de manière à dépasser de 1.20 m du sol ;
- Piquets d'angles à chaque rupture d'alignement, de part et d'autre des ouvertures et dans les arrondis tous les 50 mètres ;
- Chaque fil sera fixé par un cavalier sur chaque piquet. En cas de besoin, il sera utilisé des tendeurs pour maintenir une bonne rigidité de l'ensemble ;
- Pose de 4 fils barbelés répartis sur la hauteur de la clôture ;
- Pose d'au moins un marchepied par mare.
Période de réalisation :
L'opération est à réaliser à la suite de la création des mares, et avant le 31/12/2025.
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CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
23.
LOT 5 - Bocage et boisements de Plibou
Fourniture et pose de clôture
Nature action
Fourniture et pose d'une clôture mixte ' ovin-bovin ' sur environ 340 m, précédée du broyage de restauration sur environ 4 000 m².
Localisation

Parcelle : parcelle YD56.
Surface soumise aux travaux : environ 4 000 m2 à broyer et 340 m à clôturer. Localisation GPS :
46.155223 , 0.13277.
79190 Pliboux
Parcelle : 000 / YD / 56 Altitude : 140.33 m
Descriptif unité de gestion
Friche rudérale.
Objectifs
Convertir un secteur enfriché en un espace prairial pâturé en complément de la pâture voisine.
Modalités
1/ Broyage :
- Passage d'un broyeur de type agricole.
2/ Fourniture et pose de clôture :
Fournitures :
- Piquets châtaigniers (160-180cm) ;
- Jambes de force châtaignier (200-250cm) ;
- Fil barbelé galvanisé ronce ;
- Tendeurs galvanisés ;
- Grillage ursus.
Pose :
- Piquets disposés tous les 3m et enfoncés de manière à dépasser de 1.20 m du sol ;
- Piquets d'angles à chaque rupture d'alignement, de part et d'autre des ouvertures et dans les arrondis tous les 50 mètres ;
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CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres 24.
- Chaque fil sera fixé par un cavalier sur chaque piquet. En cas de besoin, il sera utilisé des tendeurs pour maintenir une bonne rigidité de l'ensemble ;
- Pose de 2 fils barbelés et d'un grillage ursus sur 80cm.
La parcelle concernée aura été préalablement broyée.
La mise en place et la localisation de marchepieds seront convenues avec le maitre d'ouvrage.
Période de réalisation :
1/ Broyage :
Compte tenu des caractéristiques écologiques du site, de la nature des travaux et des autres interventions prévues la même année sur la parcelle, cette opération devra impérativement être réalisée durant la période du 01/09/2025 au 30/09/2025.
2/ Fourniture et pose de clôture :
Compte tenu des caractéristiques écologiques du site, de la nature des travaux et des autres interventions prévues la même année sur la parcelle, cette opération devra impérativement être réalisée durant la période du 01/10/2025 au 15/12/2025.
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CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
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LOT 6 - Plaine et bocage de Lezay-Vancais
Fourniture et pose de clôture
Nature action
Fourniture et pose d'une clôture mixte ' bovin ' sur environ 80 m pour la mise en défens d'une mare prairiale.
Localisation

Parcelle : parcelle ZA30
Surface soumise aux travaux : environ 80 m à clôturer.
Localisation GPS :
46.32021 , 0.030674.
79120 Vancais
Parcelle : 000 / ZA / 0030 Altitude : 131.03 m
Descriptif unité de gestion
Prairie pâturée par des bovins.
Objectifs
Eviter le défoncement des berges, le phénomène d'atterrissement, l'augmentation de la turbidité de l'eau et l'impact sur la végétation causés par la venue des bovins dans la mare.
Modalités
Fournitures :
- Piquets châtaigniers (160-180cm) ;
- Jambes de force châtaignier (200-250cm) ; -Fil barbelé galvanisé ronce ;
- Tendeurs galvanisés.
Pose :
- Piquets disposés tous les 3m et enfoncés de manière à dépasser de 1.20 m du sol ;
- Piquets d'angles à chaque rupture d'alignement, de part et d'autre des ouvertures et dans les arrondis tous les 50 mètres ;
- Chaque fil sera fixé par un cavalier sur chaque piquet. En cas de besoin, il sera utilisé des tendeurs pour maintenir une bonne rigidité de l'ensemble ;
- Pose de 4 fils barbelés répartis sur la hauteur de la clôture ;
- Pose d'au moins un marchepied.
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CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres 27.
Période de réalisation :
L'opération est à réaliser sans délai à compter de la commande, et à minima avant le 31/10/2025.
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CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres 28.
3. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
3.1. Prix
Les prix sont libellés en euros.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires figurant à l'annexe financière ' Bordereau des prix unitaires '. Les prix comprennent toutes les charges fiscales, parafiscales ou autres charges frappant la prestation, tous les frais associés à la prestation, ainsi que les frais de déplacement.
3.2. Modalités de variation des prix
Les prix sont fermes et non révisables.
3.3. Retenue de garantie - Avance
Il ne sera opéré aucune retenue de garantie.
Par principe, aucune avance ne sera versée.
Si une avance venait à être versée, les conditions ci-dessous s'appliqueraient :
Le montant de l'avance est fixé à 5,0 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché, si sa durée est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,0 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois.
Les modalités de remboursement de l'avance sont reprises dans l'article R2191-11 du Code de la commande publique. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le Titulaire atteint ou dépasse 65,0 % du montant toutes taxes comprises du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80,0 %.
Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire à titre d'acompte ou de solde.
3.4. Modalités de règlement et facturation
3.4.1. Règlement des prestations
En raison de la consistance des travaux, le règlement des sommes dues au titulaire fera l'objet d'un paiement unique qui interviendra à la réception des travaux.
3.4.2. Présentation des demandes de paiement
Les factures afférentes au marché sont établies en UN original portant outre les mentions obligatoires, les indications suivantes :
Sans préjudice des mentions obligatoires fixées par les dispositions législatives ou réglementaires, les factures transmises par le Titulaire et le(s) sous-traitant(s) admis au paiement direct comportent les mentions suivantes : 1o La date d'émission de la facture ;
2o La désignation de l'émetteur et du destinataire de la facture ;
3o Le numéro unique basé sur une séquence chronologique et continue établie par l'émetteur de la facture, la numérotation pouvant être établie dans ces conditions sur une ou plusieurs séries ;
4o En cas de contrat exécuté au moyen de bons de commande, le numéro du bon de commande ou, dans les autres cas, les références du contrat ou le numéro de l'engagement attribué par le système d'information financière et comptable du destinataire de la facture ;
5o La désignation du payeur, avec l'indication, pour les personnes publiques, du code d'identification du service chargé du paiement ;
6o La date de livraison des fournitures ou d'exécution des services ou des travaux ;
29 CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
29.
7o La quantité et la dénomination précise des produits livrés, des prestations et travaux réalisés ;
8o Le prix unitaire hors taxes des produits livrés, des prestations et travaux réalisés ou, lorsqu'il y a lieu, leur prix forfaitaire ;
9o Le montant total de la facture, le montant total hors taxes et le montant de la taxe à payer, ainsi que la répartition de ces montants par taux de taxe sur la valeur ajoutée, ou, le cas échéant, le bénéfice d'une exonération ;
10o L'identification, le cas échéant, du représentant fiscal de l'émetteur de la facture ;
11o Le cas échéant, les modalités de règlement ;
12o Le cas échéant, les renseignements relatifs aux déductions ou versements complémentaires
Les factures comportent en outre les numéros d'identité de l'émetteur et du destinataire de la facture, attribués à chaque établissement concerné ou, à défaut, à chaque personne en application de l'article R.123-221 du code de commerce.
3.4.3. Délai global de paiement
Les sommes dues au(x) Titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le Titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 ?. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
3.4.4. Répartition des paiements
En cas de co-traitance :
- En cas de groupement conjoint, chaque membre du groupement percoit directement les sommes se
rapportant à l'exécution de ses propres prestations ;
- En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique, ouvert au nom du
mandataire.
Les autres dispositions relatives à la cotraitance s'appliquent selon l'article 12.1 du CCAG-FCS.
En cas de sous-traitance :
Le sous-traitant adresse sa demande de paiement au Titulaire du marché, sous pli recommandé avec accusé de réception, ou la dépose auprès du Titulaire contre récépissé.
Le Titulaire a 15 jours pour faire savoir s'il accepte ou refuse le paiement au sous-traitant.
Cette décision est notifiée au sous-traitant et au CEN NA.
Le sous-traitant adresse également sa demande de paiement au CEN NA accompagnée des factures et de l'accusé de réception ou du récépissé attestant que le Titulaire a bien recu la demande, ou de l'avis postal attestant que le pli a été refusé ou n'a pas été réclamé.
Le CEN NA adresse sans délai au Titulaire une copie des factures produites par le sous-traitant.
Le paiement du sous-traitant s'effectue dans le respect du délai global de paiement.
Ce délai court à compter de la réception par le CEN NA de l'accord, total ou partiel, du Titulaire sur le paiement demandé, ou de l'expiration du délai de 15 jours mentionné plus haut si, pendant ce délai, le Titulaire n'a notifié aucun accord ni aucun refus, ou encore de la réception par le CEN NA de l'avis postal mentionné au troisième paragraphe. Le CEN NA informe le Titulaire des paiements qu'il effectue au sous-traitant.
En cas de cotraitance, si le Titulaire qui a conclu le contrat de sous-traitance n'est pas le mandataire du groupement, ce dernier doit également signer la demande de paiement.
30 CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres
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En cas de groupement conjoint, chaque membre du groupement percoit directement les sommes se rapportant à l'exécution de ses propres prestations. En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique, ouvert au nom du mandataire, sauf stipulation contraire prévue à l'acte d'engagement.
Les autres dispositions relatives à la cotraitance s'appliquent selon l'article 12.1 du CCAG-FCS.
3.4.5. Transmission des factures
Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués par mail à : [email protected] .
Sur chaque facture, il doit obligatoirement y être reporté(s) le code projet suivant :
79MCHANC_25_S_SITE_TvxR (
Lot 1 : Marais et Coteaux de Hanc )
79MULTI1_25_S_ENS_TvxR (
Lot 2 : Lande de l'Hôpiteau )
79MULTI0_25_S_SITE_TvxR (
Lot 3 : Coteaux d'Availles-Thouarsais)
79PERUSE_25_S_SITE~TvxR (
Lot 4 : Vallée de la Péruse )
79LGVPLI_25_P_MC~TR (
Lot 5 : Bocage et boisements de Plibou (MC-LGV))
79MULTI2_25_S_SITE~TvxI (
Lot 6 : Plaine et bocage de Lezay-Vancais (HORS MC-LGV))
3.5. Pénalités
Les dispositions de l'article 14 du CCAG FCS sont applicables.
3.6. Assurances
Le Titulaire, devra justifier dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d'exécution qu'il est Titulaire de contrats d'assurances garantissant sa responsabilité à l'égard des tiers et de la personne publique (dommage corporel ou matériel) en cas d'accidents ou de dommages causés par la conduite des prestations ou des modalités de leur exécution.
Il devra donc fournir une attestation de son assureur justifiant qu'il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'importance de la prestation.
La garantie devra être reconnue suffisante par le CEN NA et sera illimitée pour les dommages corporels
En cas de reconduction du marché, le Titulaire présentera dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la demande et avant tout début d'exécution une attestation établissant l'étendue de la responsabilité garantie, à jour. Le défaut d'assurance souscrite avec les obligations ci-dessus définies, entraînera la rupture immédiate du présent marché sans indemnité, aux torts et griefs du Titulaire, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient lui être réclamés.
3.7. Confidentialité
Le Titulaire s'engage à ne divulguer aucun document, donnée ou renseignement communiqué par à l'occasion du présent marché, autres que ceux rendus publics par et à faire respecter cette obligation par ses co-contractants et sous-traitants éventuels.
De même, le CEN NA s'engage à ne pas divulguer les documents ou renseignements commercialement sensibles. 3.8. Protection des données à caractère personnel
Chaque partie au contrat est tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel auxquelles elle a accès pour les besoins de l'exécution du contrat.
31.
CCP - Travaux d'AMENAGEMENTS PASTORAUX sur les sites du CEN en Deux-Sèvres 31.
Les parties s'engagent à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement des données à caractère personnel et, en particulier, la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD).
Pour l'application de ces dispositions, il est rappelé que, dans le cadre de leurs relations contractuelles, le CEN NA a la qualité de "responsable du traitement", et le Titulaire celle de "sous-traitant" du responsable du traitement.
Le Titulaire pourra donc, en cas de manquement à ses obligations en matière de protection des données, voir sa responsabilité engagée dans les conditions et limites propres à cette qualité.
3.9. Résiliation du marché
3.9.1. Conditions de résiliation du marché
Les conditions de résiliation du marché sont définies aux articles 38 à 45 du CCAG-FCS.
En cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par le CEN NA, le Titulaire ne percevra aucune indemnisation.
En cas d'inexactitude des documents et renseignements mentionnés aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, ou de refus de produire les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du Code du travail conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la commande publique, le contrat sera résilié aux torts du Titulaire.
3.9.2. Redressement ou liquidation judiciaire
Le jugement instituant le redressement ou la liquidation judiciaire est notifié immédiatement au CEN NA par le Titulaire de l'accord-cadre. Il en va de même de tout jugement ou décision susceptible d'avoir un effet sur l'exécution de l'accord-cadre.
Le CEN NA adresse à l'administrateur ou au liquidateur une mise en demeure lui demandant s'il entend exiger l'exécution de l'accord-cadre. En cas de redressement judiciaire, cette mise en demeure est adressée au Titulaire dans le cas d'une procédure simplifiée sans administrateur si, en application de l'article L627-2 du Code de commerce, le juge-commissaire a expressément autorisé celui-ci à exercer la faculté ouverte à l'article L622-13 du Code de commerce.
En cas de réponse négative ou de l'absence de réponse dans le délai d'un mois à compter de l'envoi de la mise en demeure, la résiliation de l'accord-cadre est prononcée. Ce délai d'un mois peut être prolongé ou raccourci si, avant l'expiration dudit délai, le juge-commissaire a accordé à l'administrateur ou au liquidateur une prolongation, ou lui a imparti un délai plus court.
La résiliation prend effet à la date de décision de l'administrateur, du liquidateur ou du Titulaire de renoncer à poursuivre l'exécution de l'accord-cadre, ou à l'expiration du délai d'un mois ci-dessus. Elle n'ouvre droit, pour le Titulaire, à aucune indemnité.
3.10. Contestation et recours
S'il apparaît un différend entre le Titulaire et le CEN NA du fait de l'exécution d'un marché, tant en termes techniques que financiers, le Titulaire s'engage en préalable à toute procédure, à rechercher la médiation de l'Expert mandaté par le CEN NA.
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal judiciaire de Limoges
23 PLACE WINSTON CHURCHILL
87031 Limoges
Email : [email protected] Tel : 0587193400
32.
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