Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-44145
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune De Belleville-En-Beaujolais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20008441600011
Ville : BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS CEDEX
Code postal : 69823
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1815405
Identifiant interne de la consultation : 26TXSABLONS02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mairie de Belleville-en-Beaujolais
Numéro de téléphone du contact : +33 474061111
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'aménagement du lac des Sablons à Belleville-en-Beaujolais - Lot 2 Plantations et mobiliers
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112711
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au CCAP.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce projet sera réalisé en trois phases d'aménagement. La 1ère et la 2ème phase correspond aux aménagements qui ne nécessitent pas d'autorisation administrative, la 3ème phase comprend les aménagements soumis a permis d'aménager et étude environnementale. La durée de l'étude d'environnementale étant de 12 mois (décembre 2025 à décembre 2026), le démarrage de la 3ème phase sera possible courant 2027 (après obtention du permis d'aménager)
Lieu principal d'exécution du marché : Lac des Sablons 69220 - Belleville
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Le lundi 11 mai 2026 à 16h00 ou Le mardi 19 mai 2026 à 10h00 / Les candidats doivent transmettre un mail au contact suivant afin d'indiquer sur quel créneau l'entreprise viendra sur place (1 seule visite par entreprise), mail à :
[email protected]
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2026
