Avis de marché - Avis n° 26-84874 du 01/09/2026
Département(s) de publication :
69, 42
Annonce n°
26-84874
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24690062500095
Ville : L'ARBRESLE
Code postal : 69210
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 69, 42
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2628
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Ccpa
Numéro de téléphone du contact : +33 474016890
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 07/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'aménagement des secteurs Acacias, Grands Champs et Archipel à Sain Bel
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112500
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Marché alloti (attribution séparée)
Prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : FRK26 - Rhône
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Visite du site : voir article 6.2 du RC
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
