Travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle "Le Grand Parc" (91) - Tranche E, F et G - Lots 1 et 2.

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 91
Annonce n° 26-10976


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle "Le Grand Parc" (91) - Tranche E, F et G - Lots 1 et 2
Description : Travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle "Le Grand Parc" (91) - Tranche E, F et G - Lots 1 et 2
Identifiant de la procédure : fd351e55-2afa-477a-bd2d-20b3cb82488e
Identifiant interne : 202500151_152
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte Le lot n°3 "Eclairage public, électricité et SLT" fera l'objet d'une consultation distincte sous la forme d'un MAPA car il s'agit d'un "petit lot" au sens de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Evry-Courcouronnes
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : ZAC des Portes de Bondoufle "Le Grand Parc"

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : UNE VISITE DE SITE OBLIGATOIRE EST PREVUE DANS LE REGLEMENT DE LA CONSULTATION L'acheteur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée la disposition précédente est applicable en fonction de la nouvelle date. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/. La réponse est adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Voirie et réseaux divers (VRD)
Description : Lot 1 : Voirie et réseaux divers
Identifiant interne : 202500151

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Evry-Courcouronnes
Code postal : 91000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 67 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2933907&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2933907&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Evry
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Evry

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Plantations - mobilier jeux et bois
Description : Lot 2 : Plantations - mobilier jeux et bois
Identifiant interne : 202500152

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Evry-Courcouronnes
Code postal : 91000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 67 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 2 comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle : - Tranche ferme : Travaux d'aménagement - mobilier jeux et bois; - Tranche optionnelle : Clôture en ganivelle des préverdissements anciens. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas affermir la tranche optionnelle. En cas de non-affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre au versement d'une indemnité de dédit ou d'attente Il comprend également trois prestations supplémentaires éventuelles : - PSE 1 : Aire de jeux Cour Urbaine Est avec structure de jeu sur mesure, le Lombric, - PSE 2 : Aire de jeux Cour Urbaine Est avec jeux standards, - PSE 3 : Aire de jeux Cour Urbaine Ouest. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de lever ou non une seule des trois prestations supplémentaires éventuelles obligatoires jusqu'à la notification du marché. En conséquence, une seule PSE pourra être intégrée au marché lors de sa notification, les deux autres étant réputées non retenues et sans effet contractuel

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2933907&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2933907&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Evry
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Evry

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris
Numéro d'enregistrement : 83380444600015
Adresse postale : Carré Haussmann - 52 bd. de l'Yerres
Ville : Evry-Courcouronnes
Code postal : 91000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats et Marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33140046600
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2933907&orgAcronyme=d4t
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Evry
Numéro d'enregistrement : 17750111100518
Adresse postale : 9, rue des Mazières
Ville : Evry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33160767800
Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-devry
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 55d5c9bf-0341-46c7-9bc3-909b1dcecbe2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/01/2026 à 22:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/01/2026