Avis de marché
Département(s) de publication : 70, 21, 25, 39 
Annonce n° 25-120472
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :  Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté
Correspondant :  M. Halliez Guillaume, Chargé de missions 
Adresse :  4, chemin du Fort de Bregille, 25000  Besancon 
Coordonnées : 
Téléphone : 0777149458 
Courriel : 
[email protected] 
Section 2 - Description du marché
			
 
			Objet du marché :  Travaux d'abattage de sécurisation
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales :  Se référer au Dossier de consultation des entreprises téléchargeable au lien suivant : 
https://cloud.cen-franchecomte.org/index.php/s/4Zfx9C3J2fyHJpX
Refus des variantes. 
Section 4 - Durée du marché ou délai
			
 
d'exécution
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
15/12/2025
Date prévisionnelle de début des travaux :  15/12/2025
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro. 
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Commentaire sur les justifications : Se référer au DCE, règlement de la consultation 3.2 Contenu du dossier de candidature
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure :  procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date d'envoi du présent avis à la publication :  28/10/2025