Section 1 - Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : Ville de Cavalaire-sur-Mer (83).
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Section 2 - Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Travaux coeur de ville.
Description : Ce projet de construction et d'aménagement public s'étend sur environ 25 230 m2 à vocations multiples : accueil d'un marché, d'un espace de loisirs et d'agréments, d'espaces à vocation commerciale, stationnements, ainsi que divers équipements publics, etc. Le projet prévoit la construction de plusieurs bâtiments répartis en trois pôles :
- Coeur de vie
- Coeur événementiel
- Coeur économique et d'un parking souterrain sur deux niveaux.
L'aménagement des espaces extérieurs consiste en la réalisation :
- Des travaux de raccordement des bâtiments aux réseaux ;
- D'une place de marché
- Des jardins plantés
- D'aires de jeux pour enfants et de terrains de pétanque en stabilisé ;
- De l'ensemble des voiries dans l'emprise projet, y compris réseaux secs et humides.
Identifiant interne : 2025 03.
Type de procédure : Restreinte.
Procédure accélérée : Non.
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure avec négociation conformément aux articles L2124-3, R2124-3 et R2161-12 à R2161-20 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objectif :
Nature du marché : Travaux.
Nomenclature principale (CPV) : 45112500, 45100000, 45422100, 45330000.
2.1.2 Lieu d'exécution :
Pays : France.
Informations complémentaires de la procédure : Le soumissionnaire peut présenter des offres pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Une visite est prévue pour certains lots (cf. RC). Les critères de candidatures sont définis comme suit : compétences administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles à 50 % et les références pertinentes à 50 %. Le montant maximum pour le lot 3 est de 3 660 000 E HT. En application des dispositions de l'article 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire.
2.1.3 Valeur :
- Informations complémentaires du marché : 51 000 000 EUR.
- Informations complémentaires du marché : 0 EUR.
2.1.4 Informations générales :
Informations complémentaires de la procédure : Le soumissionnaire peut présenter des offres pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Une visite est prévue pour certains lots (cf. RC). Les critères de candidatures sont définis comme suit : compétences administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles à 50 % et les références pertinentes à 50 %. Le montant maximum pour le lot 3 est de 3 660 000 E HT. En application des dispositions de l'article 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés : Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tous lots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre :
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 12.
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Section 5 - Lot :
5.1 Lot n° : LOT-0003
Titre : Terrassement VRD.
Description : Terrassement VRD.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0004
Titre : Fondations et parois spéciales, installation de chantier, gros oeuvre, maçonnerie, pierre de taille, pierre massive.
Description : Fondations et parois spéciales, installation de chantier, gros oeuvre, maçonnerie, pierre de taille, pierre
massive.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45100000, 45262500, 45262512.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Requise
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0005
Titre : Structures et façades à ossature bois.
Description : Structures et façades à ossature bois.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45223200. 45422100.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0007
Titre : Etanchéité.
Description : Etanchéité.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45261420.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0008
Titre : Menuiseries extérieures, protections solaires, occultations.
Description : Menuiseries extérieures, protections solaires, occultations.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45212190.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Requise
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0014
Titre : Menuiseries intérieures, équipements, signalétique réglementaire.
Description : Menuiseries intérieures, équipements, signalétique réglementaire.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Requise
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0015
Titre : Mobilier, agencement.
Description : Mobilier, agencement.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45421153.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0016
Titre : CVC/GTB, plomberie.
Description : CVC/GTB, plomberie.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0017
Titre : CFO/CFA, panneaux photovoltaïques.
Description : CFO/CFA, panneaux photovoltaïques.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45315000, 45310000, 45311100.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Requise
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0019
Titre : Serrurerie, machinerie scénique.
Description : Serrurerie, machinerie scénique.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Fournitures.
Classification CPV : 44316500.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Requise
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0025
Titre : Réseaux scéniques et matériels.
Description : Réseaux scéniques et matériels.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45237000, 32351000, 32323300.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Lot n° : LOT-0027
Titre : Espaces végétalisés et fontaineries.
Description : Espaces végétalisés et fontaineries.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : Travaux.
Classification CPV : 45112710.
5.1.2 Lieu d'exécution :
5.1.3 Durée estimée : Durée par mois : 49.
5.1.4 Renouvellement :
5.1.5 Valeur :
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : None.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Description : Capacités administratives, économiques et financières, la composition de l'équipe et les capacités professionnelles.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Références pertinentes.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://portail.chorus-pro.gouv.fr/aife_csm/fr?id=aife_cgu#:~:text=Le%20portail%20Chorus%20Pro%20est,.pro.gouv.fr..
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : Français.
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/03/2025.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : CCAP.
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques : Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Section 8 - Organisations :
8.1 ORG-0001 :
Nom officiel : Ville de Cavalaire-sur-Mer (83), numéro d'enregistrement (SIRET) : 2183003660018, place Benjamin-Gaillard, 83240 Cavalaire-sur-Mer, France, adresse électronique :
[email protected], Tél. : +334 94 00 48 25, profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0004 :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon, numéro d'enregistrement (SIRET) : 13000525900010, 5 rue Racine, 83041 Toulon Cedex 9, France, adresse électronique :
[email protected], Tél. : +334 94 42 79 30.
8.3 ORG-0005 :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille, numéro d'enregistrement (SIRET) : 17130005600024, 31 rue Jean-François-Leca, 13002 Marseille, France, adresse électronique :
[email protected], Tél. : +334 91 13 48 13.
Section 10 - Modifications :
Version de l'avis antérieur à modifier : 95858-2025
Principale raison de la modification : Correction par l'acheteur
Description : Article 2.1.4 Informations générales : la procédure avec négociation est utilisée conformément à l'article R2124-3 4ème alinéa du Code de la commande publique qui dispose que " lorsque le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa nature, à sa complexité ou au montage juridique et financier ou en raison des risques qui s'y rattachent ". En effet, l'ampleur du projet et la saisonnalité dans une station balnéaire telle que le Golfe de Saint-Tropez amène au projet un caractère complexe.
Marché à tranches.
Marchés en deux phases : Une phase candidature au terme de laquelle les candidats admis à sélectionner une offre seront sélectionnés puis une phase offre au terme de laquelle l'attributaire de chaque lot est choisi.
Nombre minimum de 3 candidats pour tous les lots. Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum indiqué, l'acheteur peut poursuivre la procédure avec ces candidats.
Nombre maximum de 5 pour tous les lots sauf le lot 4.
Variante libres et obligatoires cf. RC.
Clause développement durable.
Motifs exclusions : Cf. RC.
Adresse soumission :
https://marches-securises.fr
Documents à produire au stade de la candidature cf. RC. Article 5.1.12 conditions du marché public
Date limite de réception des demandes de participation : Au lieu de lire 17/03/2025 à 12:00 il convient de lire
24/03/2025 à 12:00
Section 11 - Informations relatives à l'avis :
11.1 Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : a947bfb0-5cd6-4439-9665-b332e8344a9f
Type de formulaire : Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché, directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis : 06/03/2025 à 15:13.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français.
11.2 Référence de l'avis original :
Référence de l'avis au JO : 95858-2025 du 2025-02-12
