Section 1 - Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Travaux Chasse Royale - Aménagements du chemin Hoche sur la commune de La Sentinelle
Description : Le présent marché a pour objet les travaux d'aménagement du chemin Hoche sur la commune de La Sentinelle. Ces travaux s'inscrivent dans le cadre des travaux d'aménagement du quartier Chasse Royale.
Identifiant de la procédure : d32e760b-3e29-4376-b9cd-0f1c10a7eb9e
Identifiant interne : 2026071
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : Non
2.1.1 Objet :
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 32400000 Réseaux
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2 Lieu d'exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays : France
2.1.4 Informations générales :
Informations complémentaires : Dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots VRD et Espaces verts / aménagements paysagers.
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : voirie et réseaux divers
Description : voirie et réseaux divers
Identifiant interne : 1 5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 32400000 Réseaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le lot VRD.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584837?orgAcronyme=6C606
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584837?orgAcronyme=6C606
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE). No 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : espaces verts et aménagement paysager
Description : espaces verts et aménagement paysager
Identifiant interne : 2 5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (CPV) : 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Dans le cadre de ce marché, Valenciennes Métropole a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le lot Espaces verts / aménagements paysagers.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584837?orgAcronyme=6C606
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/584837?orgAcronyme=6C606
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) No 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Section 8 - Organisations :
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
Numéro d'enregistrement : 24590116000011
Adresse postale : 2 place de l'Hôpital Général
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays : France
Point de contact : Service marchés publics
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +33 3 27 09 61 20
Adresse Internet :
https://valenciennes-metropole.fr
Rôles de cette organisation : Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays : France
Adresse Internet :
https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-administratif-lille
Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification :
Version de l'avis antérieur à modifier : 336001-2026
Principale raison de la modification : Mise à jour d'informations
Description : Ajout d'une clause sociale d'insertion par l'activité économique pour les 2 lots.
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : c1ed9eb3-f179-4275-b246-add17b3d35f7-01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/05/2026 à 08:59
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
