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Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde (2 lots pour le CH de Libourne

CHU de Bordeaux

Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde (2 lots pour le CH de Libourne

33 - TALENCE

Mise en ligne : 06/03/2025

Limite de réponse : 01/04/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2511-1175

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :33
Annonce n° 25-23619

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Chu de BOrdeaux
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde (2 lots pour le CH de Libourne)
Description : Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde (2 lots pour le CH de Libourne)
Identifiant de la procédure : 91374d4f-4074-44ae-a560-ed9577216bae
Identifiant interne : 25FHPSLA113
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,412,500 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Conformément aux articles L2141¬1 à L2141¬14 du code de la commande publique

Section 4 - Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Titre : Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde (2 lots pour le CH de Libourne)
Identifiant interne : 25FHPSLA113

4.1.1 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,412,500 Euro

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l?UHCD de Sainte Foy la Grande)
Description : Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l?UHCD de Sainte Foy la Grande)
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/06/2025
Durée : 37 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période 1 est de 1 125 000 Euros HT Le montant maximum pour la période 2 est de 750 000 Euros HT Le montant maximum pour la période 3 est de 750 000 Euros HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 04/07/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Ainsi, la seconde période commencera le 05/07/2026, la troisième période commencera le 05/07/2027. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de la date de notification au 04/07/2028.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Autre
Nom : Numéro unique d'Identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement.
Critère :
Type : Autre
Nom : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère :
Type : Autre
Nom : La lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Valeur fixe (par unité) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Valeur fixe (par unité) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Valeur fixe (par unité) : 5

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 21/03/2025 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 01/04/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chu de BOrdeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chu de BOrdeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal Administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports en AMBULANCE de patients, prescrits par le CH de Libourne au départ de l?UHCD de Sainte Foy la Grande
Description : Transports en AMBULANCE de patients, prescrits par le CH de Libourne au départ de l?UHCD de Sainte Foy la Grande
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/06/2025
Durée : 37 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 04/07/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Ainsi, la seconde période commencera le 05/07/2026, la troisième période commencera le 05/07/2027. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de la date de notification au 04/07/2028. Montant maximum pour la période 1: 337 500 Euros Montant maximum pour la période 2: 225 000 Euros Montant maximum pour la période 3: 225 000 Euros

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Autre
Nom : Numéro unique d'Identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement.
Critère :
Type : Autre
Nom : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère :
Type : Autre
Nom : La lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Valeur fixe (par unité) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Valeur fixe (par unité) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Valeur fixe (par unité) : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 22/03/2025 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 01/04/2025 à 12:00