Avis de marché - Avis n° 26-86205 du 04/09/2026
Département(s) de publication :
67
Annonce n°
26-86205
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Hoenheim
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21670204300011
Ville : HOENHEIM
Code postal : 67800
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 67
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2027001MS
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service commande publique
Numéro de téléphone du contact : 0388192369
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Disposer des compétences, des moyens matériels, des effectifs et du chiffre d'affaires adaptés au projet.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Disposer des compétences, des moyens matériels, des effectifs et du chiffre d'affaires adaptés au projet.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Disposer des compétences, des moyens matériels, des effectifs et du chiffre d'affaires adaptés au projet.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Non
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoirs d'adjudicateurs
Critères d'attribution : Prix : 50 %
Valeur technique : 40 %
Critères environnementaux : 10 %
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS ROUTIERS DE PASSAGERS 2027-2030
Code CPV principal - Descripteur principal : 60112000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché a pour objet le transport routier de passagers pour les besoins de la commune de Hoenheim (67800). Les besoins exprimés concernent principalement le transport scolaire à l'échelle du département, de la région ainsi que des déplacements hors du territoire français, principalement vers l'Allemagne. Ponctuellement, des prestations de transport sont également nécessaires pour des classes d'environnement ainsi que pour des sorties organisées dans le cadre des activités destinées aux personnes âgées.
Lieu principal d'exécution du marché : HOENHEIM 67800
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre 5000.0 euros et 40000.0 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026
