Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-35441
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE MOUVAUX
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590421000014
Ville : MOUVAUX
Code postal : 59420
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/583894?orgAcronyme=50421
Identifiant interne de la consultation : 2026-03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 320762715
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale (commune)
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS PAR BUS POUR LE SERVICE SCOLAIRE - PROGRAMME 2026 2029
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : TRANSPORTS PAR BUS POUR LE SERVICE SCOLAIRE - PROGRAMME 2026 2029
Lieu principal d'exécution du marché : (59) Nord
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : TRANSPORTS PISCINE
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : (59) Nord -
Description du lot : TRANSPORTS DIVERS DE PERSONNES
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : (59) Nord
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026
