2.1
Procédure
Titre
:
Transports d'oeuvres d'art pour les musées de la Ville de Nancy-.
Description
:
Les différentes activités des musées de la Ville de Nancy engendrent des mouvements d'oeuvres, nécessitant l'emballage, le transport, le déballage voire l'installation ou l'accrochage d'oeuvres d'art ou encore l'organisation de transfert de collections ou expositions.
Identifiant de la procédure
:
c7f2a9fa-ae1c-430d-90b2-25e482fffaa5
Identifiant interne
:
VDN_2026_009_CD
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande et aux marchés subséquents conformément aux stipulations des pièces du marché. Prestations simples : Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires sur la base des quantités commandées et exécutées. Prestations complexes : L'offre de prix remise par le candidat est une offre indicative. Celle-ci sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au CCAP. Toutefois, s'agissant des bons de commande émis au sein de l'accord-cadre, l'offre de prix est définitive. Clause d'insertion sociale et environnementale (se reporter aux modalités du CCAP). Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Ville de Nancy, à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.6
Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
:
voir règlement de la consultation
