Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 26-48438
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Genas
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches
Description : Transport de personnes pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, le service jeunesse, le conseil municipal des jeunes, le service information jeunesse et les crèches.
Identifiant de la procédure : 40f32ca1-5dff-4fe0-93e7-4d0391a5ced2
Identifiant interne : 2026-17
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport pour les écoles de la commune de Genas
Description : Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les écoles de la commune de Genas
Identifiant interne : 2026-17 lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Genas
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1161544.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ville-genas.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/06/2026 à 10:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : 184 Rue Duguesclin, Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : 184 Rue Duguesclin, Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transport pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Description : Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Identifiant interne : 2026-17 lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Genas
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1161544.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ville-genas.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/06/2026 à 10:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : 184 Rue Duguesclin, Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : 184 Rue Duguesclin, Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement : 21690277500123
Adresse postale : Pl. Général de Gaulle
Ville : GENAS
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 472471153
Adresse internet :
https://www.genas.fr
Profil de l'acheteur :
https://ville-genas.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : 184 Rue Duguesclin, Lyon
Numéro d'enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : 69003
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9830325b-5e79-4ee6-9f5d-061685030f74 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/05/2026 à 22:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
