Transport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150).

Avis de marché
Département(s) de publication :04
Annonce n° 26-16535


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Transport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
Description : Transport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
Identifiant de la procédure : 29309715-9a91-4a45-bb47-14e2a0c0c440
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2382, Route d'Apt Déchetterie de BANON
Ville : Banon
Code postal : 04150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 947, Chemin Pitaugier Déchetterie de MANE
Ville : Mane-en-Provence
Code postal : 04300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Chemin du Stade Déchetterie de REILLANNE
Ville : Reillanne
Code postal : 04110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Déchetterie de VILLEMUS Déchetterie de VILLEMUS
Ville : Villemus
Code postal : 04110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Autre

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
Description : Transport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
Identifiant interne : b9f749f7-7c86-4c72-8813-283c70eb97aa

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 947, Chemin Pitaugier Déchetterie de MANE
Ville : Mane-en-Provence
Code postal : 04300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Chemin du Stade Déchetterie de REILLANNE
Ville : Reillanne
Code postal : 04110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Déchetterie de VILLEMUS Déchetterie de VILLEMUS
Ville : Villemus
Code postal : 04110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2382, Route d'Apt Déchetterie de BANON
Ville : Banon
Code postal : 04150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2026
Date de fin de durée : 30/04/2028

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Numéro d'enregistrement : 16/02/2026
Département : Alpes de Haute-Provence
Adresse postale : 96 Place de l'Eglise 96 Place de l'Eglise
Ville : Mane-en-Provence
Code postal : 04300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0492750413
Télécopieur : 0492753123
Profil de l'acheteur : https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 29309715-9a91-4a45-bb47-14e2a0c0c440 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/02/2026 à 16:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/02/2026