Transport d'enfants et sorties pédagogiques pour accueils de loisirs municipaux.

Avis de marché
Département(s) de publication :37
Annonce n° 26-22415


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie Joué-lès-Tours
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Transport d'enfants et sorties pédagogiques pour accueils de loisirs municipaux
Description : Transport d'enfants et sorties pédagogiques pour accueils de loisirs municipaux
Identifiant de la procédure : 6c00349b-a0ef-42d1-8bf9-85dcc522f6b6
Identifiant interne : 26MFCS03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Joué-lès-Tours
Code postal : 37301
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport d'enfants et sorties pédagogiques pour accueils de loisirs municipaux
Description : Transport d'enfants et sorties pédagogiques pour accueils de loisirs municipaux
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Joué-lès-Tours
Code postal : 37301
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5dUpQSbHjL

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5dUpQSbHjL
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie Joué-lès-Tours
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie Joué-lès-Tours

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie Joué-lès-Tours
Numéro d'enregistrement : 21370122000013
Adresse postale : Parvis raymond lory
Ville : Joué-lès-tours
Code postal : 37301
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 02 47 39 76 16
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5dUpQSbHjL
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c2923835-6834-4722-84db-df5dd8160a07 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/03/2026 à 14:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/03/2026