TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE TRI ALTRIANE ET DU CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE.

Avis de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-70903
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur


- Le Centre de Valorisation Organique (CVO) situé sur la commune de Périgny, 17000 La rochelle
Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'objet du marché est l'exécution du transport collectif d'élèves des écoles d'enseignement primaire et secondaire (avec leurs encadrants) et, plus ponctuellement, de groupes de jeunes/adultes des centres sociaux et de loisirs, implantés uniquement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, vers 2 sites dans le but d'en effectuer la visite :
- Le centre de tri "ALTRIANE" situé sur la commune de Salles-sur-Mer
- Le Centre de Valorisation Organique (CVO) situé sur la commune de Périgny
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
24 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2026.FCS.DECH.0133
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Code NUTS : FRI32
Lot 01 - TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE TRI ALTRIANE
Lot 02 - TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE
Options : OUI
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : NON
Marchés réservés : NON
L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Ressources propres de la CdA LR.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
86020 Poitiers
Tél : 0549607919 Fax : 0549606809Mel : [email protected]
Web : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
-
Lot(s)
01 - TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE TRI ALTRIANE
TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE TRI ALTRIANEMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(s) H.T -
Lot(s)
02 - TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE
TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUEMontant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026