Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 25-67180
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de la Savoie
Correspondant : LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse : Château des Ducs de Savoie, CS 31802, 73018 CHAMBERY
Coordonnées :
Téléphone : 0479967373
Courriel :
[email protected]
Adresse internet :
http://www.savoie.fr Adresse internet du profil d'acheteur :
http://www.savoie.fr/marches-publics
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Traitement matériel de fonds d'archives historiques : dépoussiérage et conditionnement
Lieu d'exécution : Département de la Savoie - site des Archives, 73000 Chambéry
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les Archives départementales de la Savoie conservent plus de 24 km linéaires de documents, dont le plus ancien remonte au Xe siècle. Sur cet ensemble, près de 30% ne sont pas du tout protégés par un conditionnement quelconque et sont ainsi soumis à l'empoussièrement.
La présente consultation a pour objet de faire réaliser le traitement matériel de fonds d'archives, en particulier le dépoussiérage et la mise en boite de conservation (opération de conditionnement)
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 16/07/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25PA05
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.savoie.fr/marches-publics
Code NUTS : FRK27
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 16 juil. 2025
Lieu :Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, BP 1135
38022 Grenoble
Tél : 0476429000 Fax : 0476422269Mel :
[email protected]
Web :
https://www.telerecours.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, BP 1135
38022 Grenoble
Tél : 0476429000 Fax : 0476422269Mel :
[email protected]
Web :
https://www.telerecours.fr
Les modalités de dépôt des plis électroniques sont indiquées dans le règlement de la consultation
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2025