Traitement des déchets végétaux sur le Territoire de Vallée Sud - Grand Paris.

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 26-80476


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Traitement des déchets végétaux sur le Territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Description : Traitement des déchets végétaux sur le Territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Identifiant de la procédure : a965b58a-3e8e-44b1-9fe4-360803f486ce
Identifiant interne : 26SRV20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Fontenay aux Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Veuillez noter que le présent accord-cadre ne présente pas de valeur maximale, mais une quantité maximale établit à 4 000 tonnes pour la durée ferme du marché. Il en sera de même pour chaque année de reconduction. Merci de ne pas tenir compte de l'euro symbolique inséré dans la valeur maximale du marché.

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Veuillez noter que le présent accord-cadre ne présente pas de valeur maximale, mais une quantité maximale établit à 4 000 tonnes pour la durée ferme du marché. Il en sera de même pour chaque année de reconduction. Merci de ne pas tenir compte de l'euro symbolique inséré dans la valeur maximale du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Traitement des déchets végétaux sur le Territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Description : Traitement des déchets végétaux sur le Territoire de Vallée Sud - Grand Paris

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : RAS

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Vallée Sud - Grand Paris (92)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement : 20005796600018
Adresse postale : 28 rue de la Redoute
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 186631291
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1bf30451-cf93-4023-9b25-cf9eebb48442 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/08/2026 à 17:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2026