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738137-2025.
738137-2025 - Mise en concurrence
France - Services de traitement d'opérations et services de compensation - TITRES RESTAURANT
OJ S 215/2025 07/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Association Vélo au sommet - comité d'organisation des championnats du monde de cyclisme 2027.
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: TITRES RESTAURANT
Description: La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre relatif à la fourniture de titres restaurant aux salariés du Comité d'Organisation des Championnats du Monde de Cyclisme UCI 2027 Haute-Savoie Mont-Blanc. Solution avec carte physique ou dématérialisée via une application en lien avec le SI RH du Comité
Identifiant de la procédure: 3f8fee12-ad48-42f1-96d8-6d1e908d6231.
Identifiant interne: F_25001.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199770 Chèques-repas
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: TITRES RESTAURANT
Description: La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre relatif à la fourniture de titres restaurant aux salariés du Comité d'Organisation des Championnats du Monde de Cyclisme UCI 2027 Haute-Savoie Mont-Blanc. Solution avec carte physique ou dématérialisée via une application en lien avec le SI RH du Comité
Identifiant interne: S-PF-1734883.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199770 Chèques-repas
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 20/01/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 12 mois reconductible 2 fois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734883.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734883.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2025 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/12/2025 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Annecy
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 4DDE209A-B48F-1121-E6AF2F2B6753EC7D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Association Vélo au sommet - comité d'organisation des championnats du monde de cyclisme 2027.
Numéro d'enregistrement: 87271.
Adresse postale: 9 avenue du Parmelan
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Association Vélo au sommet - comité d'organisation des championnats du monde de cyclisme 2027.
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0450051566.
Adresse internet: https://hautesavoie2027.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Annecy
Numéro d'enregistrement: 4DDE2120-AD02-B3AC-465404871F1E923B
Adresse postale: 51 rue Sommeiller Bp 2321.
Ville: Annecy
Code postal: 74011.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: (33)450101700
Télécopieur: (33)450101684.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Annecy
Numéro d'enregistrement: 4DDE214B-CF2D-004C-0ECCD4303DC707B3.
Adresse postale: 51 rue Sommeiller Bp 2321.
Ville: Annecy
Code postal: 74011.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: (33)450101700
Télécopieur: (33)450101684.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f514e5e7-b6d2-4924-aef8-0c828b3d9834 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 05/11/2025 16:15:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 738137-2025.
Numéro de publication au JO S: 215/2025.
Date de publication: 07/11/2025
