Tierce maintenance applicative pour le TUCS du GRADeS e-santé Occitanie.

Avis de marché
Département(s) de publication :31
Annonce n° 26-19001


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : 31 GIP GRADES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Tierce maintenance applicative pour le TUCS du GRADeS e-santé Occitanie
Description : Tierce maintenance applicative
Identifiant de la procédure : 4276f4e1-2b5b-4e7a-97bb-a86b55757914
Identifiant interne : 2026 01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : sans objet

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet - Sans objet
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Tierce maintenance applicative pour le TUCS du GRADeS e-santé Occitanie
Description : Tierce maintenance applicative
Identifiant interne : 2026 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/09/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GROUPEMENT REGIONAL D'APPUI AU DEVELOPPEMENT DE LA E-SANTE OCCITANIE (E-SANTE OCCITANIE)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 31 GIP GRADES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 31 GIP GRADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GROUPEMENT REGIONAL D'APPUI AU DEVELOPPEMENT DE LA E-SANTE OCCITANIE (E-SANTE OCCITANIE)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : 31 GIP GRADES
Numéro d'enregistrement : 13002380700022
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Oliver Sirri
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0567207400
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : GROUPEMENT REGIONAL D'APPUI AU DEVELOPPEMENT DE LA E-SANTE OCCITANIE (E-SANTE OCCITANIE)
Numéro d'enregistrement : 13002380700022
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 37a41228-c409-4e4a-bd10-9cae2ce435df - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/02/2026 à 09:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/02/2026