siret du moa balisé:96050615200276
libellé du lieu d'exécution balisé:Meyzieu
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/637921-2026/pdfs
caractéristiques principales:MEYZIEU (69330) Les Terres d'Orée Construction de 175 logements collectifs et 3 commerces
L'opération de construction est répartie sur 6 bâtiments dont 1 bâtiment en RE2020 seuil 2028, 1 bâtiment en RE2020 seuil 2028 + NF Habitat HQE + Référentiel Habitat Durable Grand Lyon + Habitat Senior Service pour les logements concernés, et 4 bâtiments en RE2020 seuil 2025
type de procedure:Marché négocié
pays du moa balisée:FRA
raison sociale du moa balisée:ALLIADE HABITAT
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
ligne d'adresse du moa:173 Avenue Jean Jaurès
durée du marché balisée:28 mois
qualifications professionnelles:CPV: 45421000 - Travaux de menuiserie, 45231112 - Installation de réseau de conduites, 45421141 - Travaux de cloisonnement, 45251141 - Travaux de construction de centrales géothermiques, 45421146 - Mise en place de plafonds suspendus, 45211340 - Travaux de construction d'immeubles collectifs, 45320000 - Travaux d'isolation, 45255500 - Travaux de forage et d'exploration, 45324000 - Travaux de pose de plaques de plâtre, 45431000 - Carrelages, 45432111 - Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45432210 - Travaux de revêtement mural, 45261100 - Travaux de charpente, 45261420 - Travaux d'étanchéification, 45311200 - Travaux d'installations électriques, 45223220 - Travaux de gros oeuvre, 45443000 - Travaux de facade, 45112500 - Travaux de terrassement, 45330000 - Travaux de plomberie, 45313100 - Travaux d'installation d'ascenseurs, 45234116 - Travaux de construction de voies, 45262321 - Travaux de chape, 45261210 - Travaux de couverture, 45262620 - Murs de soutènement, 45223110 - Installation de structures en métal, 45421140 - Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45331000 - Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
code postal du moa balisé:69007
critères d'attribution:Prix ; Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération) ; Pondération (points, valeur exacte) : 40 - Qualité ; Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération) ; Pondération (points, valeur exacte) : 60
libellé du contact balisé:
[email protected]ville du moa balisée:Lyon
téléphone du contact balisé:0472892222
objet du marché:Meyzieu-Terres D'orée-Construction de 175 logements collectifs
texte du lot:Lot 15 - VRD - Lot 15 - VRD - CPV: 45231112 45234116
texte du lot:Lot 17 - Clôtures - Lot 17 - Clôtures - CPV: 45223110 45421140 45112710
texte du lot:Lot 13 - Electricité CFO CFA - Lot 13 - Electricité CFO CFA - CPV: 45311200
texte du lot:Lot 3 - Macro lot : Clos et couvert - Lot 3 - Macro lot : Clos et couvert : Terrassement / Berlinoises / Gros oeuvre / Charpente Couverture / Flocage / Revêtement Facade / Etanchéité / Serrurerie / Menuiserie Ext. Bois - CPV: 45421000 45320000 45261100 45261210 45261420 45262620 45223220 45421140 45443000 45112500
texte du lot:Lot 7 - PARQUET - MOQUETTE - Lot 7 - PARQUET - MOQUETTE - CPV: 45432111
texte du lot:Lot 11 - Ascenseurs - Lot 11 - Ascenseurs - CPV: 45313100
texte du lot:Lot 5 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFOND - Lot 5 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFOND - CPV: 45421141 45421146 45324000
texte du lot:Lot 16 - Espaces verts - Lot 16 - Espaces verts - CPV: 45112710
texte du lot:Lot 8 - Carrelages Faïences Chapes - Lot 8 - Carrelages Faïences Chapes - CPV: 45431000 45262321
texte du lot:Lot 14 - Géothermie - Lot 14 - Géothermie - CPV: 45251141 45255500
texte du lot:Lot 12 - Plomberie - VMC - Chauffage - Lot 12 - Plomberie - VMC - Chauffage - CPV: 45330000 45331000
texte du lot:Lot 4 - Menuiseries Intérieures Bois - Lot 4 - Menuiseries Intérieures Bois - CPV: 45421000
texte du lot:Lot 6 - PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX - Lot 6 - PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX - CPV: 45432210
texte du lot:Lot 10 - Portes de garages - Porte Automatique - Lot 10 - Portes de garages - Porte Automatique - CPV: 45421140
Référence Marché:69_Meyzieu Gare_TX
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637921-2026 - Mise en concurrence
637921-2026.
637921-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction d'immeubles collectifs - Meyzieu-Terres D'orée-Construction de 175 logements collectifs
OJ S 179/2026 16/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ALLIADE HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Meyzieu-Terres D'orée-Construction de 175 logements collectifs
Description: MEYZIEU (69330) Les Terres d'Orée Construction de 175 logements collectifs et 3 commerces L'opération de construction est répartie sur 6 bâtiments dont 1 bâtiment en RE2020 seuil 2028, 1 bâtiment en RE2020 seuil 2028 + NF Habitat HQE + Référentiel Habitat Durable Grand Lyon + Habitat Senior Service pour les logements concernés, et 4 bâtiments en RE2020 seuil 2025.
Identifiant de la procédure: b4a4f518-0fd1-4f20-b3be-42ed3de7256d
Identifiant interne: 69_Meyzieu Gare_TX
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Marchés privés ordinaires de travaux. Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché. Informations sur la réduction du nombre d'offres durant la négociation : recours à une procédure pouvant se dérouler en phases successives afin de réduire progressivement le nombre d'offres à négocier. L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. L'opération est soumise à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre,un nombre minimal d'heures d'insertion seront à réaliser dont les modalités seront définies dans le DCE à adresser aux candidats sélectionnés : se référer aux lots. L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché : RE2020 seuil 2028 + NF Habitat HQE + Référentiel Habitat Durable Grand Lyon + Habitat Senior Service pour les logements concernés, RE2020 seuil 2025, charte chantier faibles nuisances. La durée du chantier prévisionnelle des travaux est de 28 mois dont une période de préparation de 2 mois. Date prévisionnelle de démarrage du chantier 01/04/2027. Date prévisionnelle d'envoi du DCE aux candidats admis à soumissionner : 16/11/2026.
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Faillite:
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 3 - Macro lot : Clos et couvert
Description: Lot 3 - Macro lot : Clos et couvert : Terrassement / Berlinoises / Gros oeuvre / Charpente Couverture / Flocage / Revêtement Facade / Etanchéité / Serrurerie / Menuiserie Ext. Bois
Identifiant interne: Lot 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262620 Murs de soutènement, 45223220 Travaux de gros oeuvre, 45261100 Travaux de charpente, 45261210 Travaux de couverture, 45320000 Travaux d'isolation, 45443000 Travaux de facade, 45261420 Travaux d'étanchéification, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : Qualibat 2112 - 2371 - 3152 - 6111 - 3211 - 4412 - 3351 ou équivalent
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF3 (21 personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 9 510 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : ' Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur '.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 4 - Menuiseries Intérieures Bois
Description: Lot 4 - Menuiseries Intérieures Bois
Identifiant interne: Lot 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : Qualibat 4312 ou équivalent
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 360 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : ' Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur '.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Lot 5 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFOND
Description: Lot 5 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFOND
Identifiant interne: Lot 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : Qualibat 4131 ou équivalent
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes), Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 620 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : ' Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur '.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Lot 6 - PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX
Description: Lot 6 - PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX
Identifiant interne: Lot 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432210 Travaux de revêtement mural
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : Qualibat 6111 ou équivalent
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 410 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Lot 7 - PARQUET - MOQUETTE
Description: Lot 7 - PARQUET - MOQUETTE
Identifiant interne: Lot 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : Qualibat 4131 ou équivalent
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 110 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Lot 8 - Carrelages Faïences Chapes
Description: Lot 8 - Carrelages Faïences Chapes
Identifiant interne: Lot 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262321 Travaux de chape
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : Qualibat 6311 ou équivalent
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 640 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Lot 10 - Portes de garages - Porte Automatique
Description: Lot 10 - Portes de garages - Porte Automatique
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cpv complémentaire : 44221240-9 : Portes de garages
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Sur références de travaux équivalents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 40 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Lot 11 - Ascenseurs
Description: Lot 11 - Ascenseurs
Identifiant interne: Lot 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Sur références de travaux équivalents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 200 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Lot 12 - Plomberie - VMC - Chauffage
Description: Lot 12 - Plomberie - VMC - Chauffage
Identifiant interne: Lot 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : Qualibat 5113 - 5232 - 5312, ou références équivalentes
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 840 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Lot 13 - Electricité CFO CFA
Description: Lot 13 - Electricité CFO CFA
Identifiant interne: Lot 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : Qualibat 5911 - 5912, Qualifelec SPV1, Quali'ENR QualiPV Electricité
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 1 460 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Lot 14 - Géothermie
Description: Lot 14 - Géothermie
Identifiant interne: Lot 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45251141 Travaux de construction de centrales géothermiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45255500 Travaux de forage et d'exploration
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : CertiForage sur Nappe
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 190 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Lot 15 - VRD
Description: Lot 15 - VRD
Identifiant interne: Lot 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45234116 Travaux de construction de voies
Nomenclature complémentaire (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Sur références de travaux équivalents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 220 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Lot 16 - Espaces verts
Description: Lot 16 - Espaces verts
Identifiant interne: Lot 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : QUALIPAYSAGE aménagements paysagers - spécialisé / entretien d'aménagements paysagers - confirmé / élagage - confirmé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF3 (21 personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 80 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Lot 17 - Clôtures
Description: Lot 17 - Clôtures
Identifiant interne: Lot 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue de la Gare - Rue Henri Lebrun - Rue Dr Frédéric DUGOUJON
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou ' Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ' imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Une liste des travaux comparables à l'objet du marché et exécutés au cours des cinq dernières années. Références indiquant le destinataire, la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisant (par attestation, formulaire de satisfaction client, etc.) s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes : QUALIPAYSAGE aménagements paysagers - spécialisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: EFF2 (6 Personnes) Les candidats doivent posséder les effectifs minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélection: C.A. Annuel myen minimum requis : 50 000 Euros H.T.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix au regarde de la DPGF noté sur 40 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 points (pondération)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11.Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d'informations complémentaires: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ALLIADE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: ALLIADE HABITAT
Numéro d'enregistrement: 96050615200276.
Adresse postale: 173 Avenue Jean Jaurès
Ville: Lyon
Code postal: 69007.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0472892222.
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7kXDQoanlA
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d'enregistrement: 17690111400403.
Adresse postale: 67 Rue SERVIENT
Ville: LYON
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 236af819-5398-4031-a200-d498829274b7 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 15/09/2026 14:01:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 637921-2026.
Numéro de publication au JO S: 179/2026.
Date de publication: 16/09/2026
