Systèmes de pesée pour le suivi de consommation de CO? et de masses d'extraits.

Avis de marché
Département(s) de publication :63
Annonce n° 26-38180


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : systèmes de pesée pour le suivi de consommation de COâ?? et de masses d'extraits
Description : Fourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes de pesée pour le suivi de consommation de COâ?? et de masses d'extraits
Identifiant de la procédure : 1236296a-2bfc-4edb-986d-525444ed0653
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38311000 Balances électroniques et accessoires

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : systèmes de pesée pour le suivi de consommation de COâ?? et de masses d'extraits
Description : Fourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes de pesée pour le suivi de consommation de COâ?? et de masses d'extraits

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38311000 Balances électroniques et accessoires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://innovation-plasturgie-composites.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25232_1156827.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Numéro d'enregistrement : 35396934800021
Adresse postale : 2, rue Pierre et Marie Curie
Ville : Oyonnax
Code postal : 01100
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 474819260
Adresse internet : https://ct-ipc.com
Profil de l'acheteur : https://innovation-plasturgie-composites.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement : na
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 871fadbd-8210-4d72-a326-096235aa3854 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/04/2026 à 10:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026