France: Véhicules à moteur
Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat ou la location de véhicules neufs ou
d'occasion pour l'ensemble des établissements du GHT des Alpes-de-Haute-Provence
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Digne
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat ou la location de véhicules neufs ou d'occasion pour
l'ensemble des établissements du GHT des Alpes-de-Haute-Provence
Description: Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat ou la location de véhicules neufs ou d'occasion pour
l'ensemble des établissements du GHT des Alpes-de-Haute-Provence
Identifiant de la procédure: bdb91074-ab42-473d-8ae5-ca1d5ad94f34
Identifiant interne: 254100
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Véhicules légers : particuliers ou utilitaires < 3,5 tonnes
Description: Véhicules légers : particuliers ou utilitaires < 3,5 tonnes
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 12
Autres informations sur le renouvellement: Le Sad est reconduit tacitement, il comprend 12 reconductions. La durée
de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du Sad est de 15 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Toutes les catégories sont accessibles en thermique / hybride / électrique et en Achat /
Location. Exemples non restrictif : o Citadines o Berlines o Breaks o Suv / Crossovers o Véhicules utilitaires légers /
véhicule d'atelier o Minibus (jusqu'à 9 places) o Fourgonnettes
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689459
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1689459
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2040 11:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Véhicules utilitaires et professionnels (tout tonnage)
Description: Véhicules utilitaires et professionnels (tout tonnage)
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 12
Autres informations sur le renouvellement: Le Sad est reconduit tacitement, il comprend 12 reconductions. La durée
de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du Sad est de 15 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Toutes les catégories sont accessibles en thermique / hybride / électrique et en Achat /
Location. Exemples non restrictif : o Fourgons compacts / grands volumes o Châssis-cabines (avec ou sans benne)
o Véhicules frigorifiques o Véhicules de secours (ambulances, Smur) o Véhicules Tpmr (Transport de Personnes à
Mobilité Réduite) o Véhicules aménagés (Camping-car…) o Tondeuses tractées / autoportées …
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689459
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1689459
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2040 11:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Poids lourds > 3,5 tonnes
Description: Poids lourds > 3,5 tonnes
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 12
Autres informations sur le renouvellement: Le Sad est reconduit tacitement, il comprend 12 reconductions. La durée
de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du Sad est de 15 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Toutes les catégories sont accessibles en thermique / hybride / électrique et en
Achat / Location Exemples non restrictif : o Camions porteurs (bennes, plateaux, malaxeurs…) o Tracteurs o Camions
ampliroll / multibennes o Camions de collecte (ordures ménagères) o Autocars
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689459
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1689459
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2040 11:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 8627D603-DDC8-AAF8-6FA952831256F9E0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier de Digne
Numéro d'enregistrement: 57620
Adresse postale: Quartier St Christophe Cs 60213
Ville: Digne Les Bains
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0492301501
Télécopieur: 0492301488
Adresse internet: https://www.ch-digne.fr
Profil de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement: 8627D652-E579-144C-950A9C87E875B011
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement: 8627D66F-D264-975A-CAFD914A512FBFE4
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 73b438bc-47ce-407b-a83c-0004c31110f6 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/08/2025 08:41 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
