SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR DES BESOINS EN RESTAURATION COLLECTIVE.

Avis de marché
Département(s) de publication :94, 75
Annonce n° 25-117282


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR DES BESOINS EN RESTAURATION COLLECTIVE
Description : Système d'acquisition dynamique pour des besoins en restauration collective de la ville de Fontenay-sous-Bois
Identifiant de la procédure : fd5085eb-85f9-4505-99e1-daae907cb441
Identifiant interne : MARCHALIM-1
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE basé sur une procédure d'appel d'offres restreint, comme le prévoit le Code de la commande publique.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-soys-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,900,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : L'ensemble des différentes étapes est décrite dans le règlement de consultation. La première étape consiste à faire acte de CANDIDATURE, afin de demander à être admis dans le Système d'Acquisition Dynamique MARCHALIM.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CAT1 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description : Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Identifiant interne : CAT1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CAT2 - Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage)
Description : Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage)
Identifiant interne : CAT2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15530000 Beurre
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CAT3 - Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Description : Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Identifiant interne : CAT3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CAT4 - Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Description : Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Identifiant interne : CAT4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : CAT5 - Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Description : Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Identifiant interne : CAT5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : CAT6 - Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Description : Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Identifiant interne : CAT6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : CAT7 - Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Description : Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Identifiant interne : CAT7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : CAT8 - Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Description : Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Identifiant interne : CAT8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : CAT9 - Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Description : Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Identifiant interne : CAT9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15911000 Boissons spiritueuses
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : CAT10 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description : Fournitures de PETITS MATERIELS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Identifiant interne : CAT10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options :
Description des options : La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville : Fontenay-sous-Bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 20/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Système d'acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l'avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Numéro d'enregistrement : 21940033000011
Département : Restauration Collective
Adresse postale : 4 Esplanade Louis Bayeurte
Ville : Fontenay-sous-Bois cedex
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Maxime Cordier
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0149747474
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YEOULITvG9
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a4ae7c18-081d-4281-8a81-8e8f9c29f003 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/10/2025 à 17:59
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2025