Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 25-43101
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Région Bourgogne - Franche-Comté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005372600028
Ville : BESANCON
Code postal : 25031
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
www.Ternum-bfc.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025ENVAT
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cyrille MASSON
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 381616452
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/05/2025 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Région Bourgogne-Franche-Comté
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Suivi des programmes « Vergers de sauvegarde » et « Bocage et paysages »
Code CPV principal - Descripteur principal : 90711400
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Appui technique, suivi et évaluation des programmes « Vergers de sauvegarde »
et « Bocage et paysages »
Lieu principal d'exécution du marché : Région BFC
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Plan « Bocage et paysages »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77231500
Lieu d'exécution du lot : Région BFC -
Description du lot : Programme « Vergers de sauvegarde »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77231500
Lieu d'exécution du lot : Région BFC
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2025
