432561-2026 - Mise en concurrence
432561-2026.
432561-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés - SQE - Opérations d'entretiens et de travaux courants des étanchéités des toitures et des terrasses, d'une partie des actifs de la vallée du Rhône
OJ S 120/2026 25/06/2026.
Avis sur l'existence d'un système de qualification
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Compagnie Nationale du Rhône
Adresse électronique:
[email protected]
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'électricité
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: SQE - Opérations d'entretiens et de travaux courants des étanchéités des toitures et des terrasses, d'une partie des actifs de la vallée du Rhône
Description: SQE pour les prestations d'entretiens et de travaux courants des étanchéités des toitures et des terrasses, d'une partie des actifs de la vallée du Rhône
Identifiant de la procédure: 2c9d74d1-a1cd-4630-8bf9-ce358c60398c
Identifiant interne: DFAI 26-149 et AOF_090048.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Vallée du Rhône - Domaine CNR : Rhône médian et Rhône aval (Voir AAPC sur Masaï)
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Système de qualification avec 2 Lots pour une durée de 8 ans renouvelable
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Corruption:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Fraude:
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot no1.
Description: Zone géographique Rhône Médian : Périmètre de PIERRE BENITE - VAUGRIS - PEAGE de ROUSSILLON - SAINT VALLIER - BOURG LES VALENCE - BEAUCHASTEL
Identifiant interne: Lot no1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.3.Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
5.1.10.Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés dans les documents du SQE
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Voir AAPC sur masaï
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://portal.cnr.oalia.com/portal
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 23/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir AAPC sur masaï
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui traite les offres: Compagnie Nationale du Rhône
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Lot no2.
Description: Zone géographique Rhône Aval : Périmètre LOGIS NEUF - MONTELIMAR - DONZERE-MONDRAGON - CADEROUSSE - AVIGNON - VALLABREGUES
Identifiant interne: Lot no2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.3.Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
5.1.10.Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés dans les documents du SQE
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Voir AAPC sur masaï
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://portal.cnr.oalia.com/portal
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 23/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir AAPC sur masaï
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui traite les offres: Compagnie Nationale du Rhône
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Compagnie Nationale du Rhône
Numéro d'enregistrement: 95752090100019.
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 2 Rue andré bonin
Ville: Lyon
Code postal: 69004.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33788490904.
Adresse internet: http://www.cnr.tm.fr
Profil de l'acheteur: https://portal.cnr.oalia.com/portal
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement: 176 901 114 00403.
Ville: LYON
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lyon
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b1c0a686-9371-458a-9bb3-1b443c941d25 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis sur l'existence d'un système de qualification
Sous-type d'avis: 15.
Date d'envoi de l'avis: 24/06/2026 12:58:44 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 432561-2026.
Numéro de publication au JO S: 120/2026.
Date de publication: 25/06/2026
