Avis de marché
Département(s) de publication :30, 34, 48, 07
Annonce n° 25-133014
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL ALES CEVENNES
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SPL037 - RENOVATION et RESTRUCTURATION DU CRATERE - SCENE NATIONALE D'ALES - Procédure Formalisée - Appel d'offres Ouvert
Description : SPL037 - RENOVATION et RESTRUCTURATION DU CRATERE - SCENE NATIONALE D'ALES - Procédure Formalisée - Appel d'offres Ouvert - Lots n°3 - 4 - 6 - 7 - 8 - 16 - 17 - 18 - 19 - 20
Identifiant de la procédure : a4ec9064-1bda-432a-a16b-3fa4d8c41ddd
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : Alès
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 3 - GROS-OEUVRE - DEMOLITION STRUCTURELLE
Description : Travaux de dépose, réalisation d'ouvrages de superstructure, fondations, maçonnerie
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 4 - CHARPENTES METALLIQUES
Description : Travaux de modification des charpentes métalliques existantes - Dépose partielle d'ouvrages
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 6 - COUVERTURE - ETANCHEITE
Description : Travaux de couverture - Réfection de l'existant - Isolation - Complexes d'étanchéité - Ouvrages en toiture - Ligne de vie
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 7 - ENDUIT SUR ITE
Description : Etanchéité de façade par revêtement de plastiques épais - Isolation
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 8 - MENUISERIES EXTERIEURES ACIER ET ALUMINIUM - PROTECTION SOLAIRE
Description : Travaux dépose d'existant - Fournitures et pose de menuiserie acier et aluminium - Vitrages - Occultation - Brises soleil et stores
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 - PEINTURE
Description : Préparation de supports - Peinture sur murs et plafonds - Peinture sur ouvrages bois et métalliques - Ragréage et peinture de sols
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 - CVCD
Description : Dépose d'équipements existants - Mise en uvre de canalisations et réseaux - Equipements de production de chauffage - Climatisation - Centrale traitement air - VMC - Equipements désenfumage - Régulation des terminaux - Chaufferie
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 - PLOMBERIE
Description : Dépose d'équipements existants - Mise en uvre de canalisations et réseaux - Production et stockage ECS - Equipements sanitaires - Assainissement - Système d'extinction incendie type RIA
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 - COURANT FORT
Description : Dépose d'équipements existants - Mise en uvre de câblages - Armoires électriques - Eclairages - Equipements divers basse tension
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot 20 - COURANT FAIBLE - GTB
Description : Dépose d'équipements existants - Mise en uvre de câblages - Appareillages pour réseau VDI - Système Sécurité Incendie - Alarme anti intrusion - Visiophonie - Contrôle d'accès
Identifiant interne : SPL037-2025-TVX-lot20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 60% de la note finale de l'offre
Critère :
Type : Prix
Description : 40% de la note finale de l'offre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le marché ne pourra être signé avant expiration d'un délai de standstill de : - 11 jours à compter de la notification électronique aux candidats, ou - 16 jours en cas de notification par courrier. Le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) peut être exercé jusqu'à la date de signature du contrat. Le référé contractuel (art. L.551-13 CJA) peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou 6 mois à compter de la signature si aucun avis n'est publié. Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL ALES CEVENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL ALES CEVENNES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL ALES CEVENNES
Numéro d'enregistrement : 52945836600026
Adresse postale : L'ATOME - 2 rue Michelet
Ville : Ales
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0466564040
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IpUL0rpc7y
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d'enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5ee7e97a-5ca9-42e0-b799-658e13a2b45b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/12/2025 à 17:45
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/12/2025
