Solution de transport autonome en environnement hospitalier (AMR)

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-50916


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Solution de transport autonome en environnement hospitalier (AMR)
Description : Solution de transport autonome en environnement hospitalier (AMR)
Identifiant de la procédure : 7aa72750-852b-42d0-952c-3a14fada6110
Identifiant interne : 2025-R042-000-000
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42997300 Robots industriels

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "intermédiaire" au sens de l'article L.21132 2° du Code =>La liste des bénéficiaires de l'accord cadre est présentée dans les annexes du CCTP.. L'accord cadre est un accord cadre mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. La date et la durée de réception des offres correspondent au 06/06/2025 à 12h00 heure de Paris France
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont décrits dans le RC

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: AMR de type armoire sécurisée à volume utile fixe
Description : Lot 1: AMR de type armoire sécurisée à volume utile fixe
Identifiant interne : 2025-R042-001-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42997300 Robots industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : le critère Prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères caractéristiques techniques, qualité de service et considérations environnementales et sociales et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2: AMR de type armoire sécurisée à volume utile modulable
Description : Lot 2: AMR de type armoire sécurisée à volume utile modulable
Identifiant interne : 2025-R042-002-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42997300 Robots industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : le critère Prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères caractéristiques techniques, qualité de service et considérations environnementales et sociales et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3: AMR à chargement et déchargement automatique
Description : Lot 3: AMR à chargement et déchargement automatique
Identifiant interne : 2025-R042-003-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42997300 Robots industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : le critère Prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères caractéristiques techniques, qualité de service et considérations environnementales et sociales et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d'enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47 Rue de Charonne
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0155785454
Profil de l'acheteur : https://www.marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 Rue de Jouy
Ville : PARIS Cedex 4
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f0c10cbf-4001-4609-ab7c-c3636bd4407e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/05/2025 à 18:43
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2025