Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication :69, 13, 83, 84, 38, 20A, 20B
Annonce n° 26-17874
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Sud-Est
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SID-SE et SID Med - Accord-cadre à bons de commande de prestations de maîtrise d'uvre privée pour des opérations de rénovation et de constructions neuves d'infrastructures
Description : SID-SE et SID Med - Accord-cadre à bons de commande de prestations de maîtrise d'uvre privée pour des opérations de rénovation et de constructions neuves d'infrastructures
Identifiant de la procédure : ce8c1384-d1e3-461d-a189-5726f1edfa2b
Identifiant interne : DAF_2026_000073
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : Pour des raisons techniques il y a une erreur dans le nmbre de candidat admis à déposer une offre. AU LIEU DE: 5 LIRE: 3. En cas de contradiction entre la publicité et le RC, le RC fait foi.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'oeuvre privée pour des opérations de rénovation de bâtiments et des opérations de rénovations et de constructions neuves d'infrastructures - lot 1 : région AURA (BdD de LVV, CFD et GVC)
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'oeuvre privée pour des opérations de rénovation de bâtiments et des opérations de rénovations et de constructions neuves d'infrastructures - lot 1 : région AURA (BdD de LVV, CFD et GVC)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : Sans objet
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/03/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'uvre privée pour des opérations de rénovation de bâtiments et des opérations de rénovations et de constructions neuves d'infrastructures - lots 2 : région PACA OUEST (BdD NLL, IST et OSP)
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'uvre privée pour des opérations de rénovation de bâtiments et des opérations de rénovations et de constructions neuves d'infrastructures - lots 2 : région PACA OUEST (BdD NLL, IST et OSP)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : Sans objet
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/03/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'uvre privée pour des opérations de rénovation de bâtiments et des opérations de rénovations et de constructions neuves d'infrastructures - lots 3 : région PACA EST (BdD MRS, DGN et Toulon)
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'uvre privée pour des opérations de rénovation de bâtiments et des opérations de rénovations et de constructions neuves d'infrastructures - lots 3 : région PACA EST (BdD MRS, DGN et Toulon)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : Sans objet
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 660,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/03/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'uvre privée pour des opérations de rénovation de bâtiments et des opérations de rénovations et de constructions neuves d'infrastructures - lot 4 : Corse (BdD CVI et SLZ)
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'uvre privée pour des opérations de rénovation de bâtiments et des opérations de rénovations et de constructions neuves d'infrastructures - lot 4 : Corse (BdD CVI et SLZ)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : Sans objet
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/03/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Sud-Est
Numéro d'enregistrement : 11000201100044
Département : 69
Adresse postale : BP 97423
Ville : Lyon cedex 07
Code postal : 69347
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Hedi GORINI
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33437272034
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 - Modification
Version de l'avis antérieur à modifier : 1f74dcb9-35e8-426d-b63b-1efa5aa8e92b-01
Principale raison de la modification : Correction par l'acheteur
Description : Valeur maximale de l'accord-cadre (lot 03 et 04), heure limite de réception des candidatures + nombre max de candidat admis à déposer une offre
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : Au lieu de: Valeur maximale de l'accord-cadre (lot 03): 660 000 euros Lire: Valeur maximale de l'accord-cadre (lot 03): 6 600 000 euros
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0004
Description des modifications : Au lieu de: Valeur maximale de l'accord-cadre (lot 04): 300 000 euros Lire: Valeur maximale de l'accord-cadre (lot 04): 3 000 000 euros
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Au lieu de: Date limite de réception des demandes de participation: 17:00:00 Lire: Date limite de réception des demandes de participation: 16:00:00
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Nombre mini et maxi de candidat admis à déposer une offre: Au lieu de: 5 Lire: 3.
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3ecd5c8b-f810-49ab-8b3a-5cb33b42e5d7 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/02/2026 à 15:18
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/02/2026
