198699-2026 - Mise en concurrence
198699-2026.
198699-2026 - Mise en concurrence
France - Services sylvicoles - Services sylvicoles consistant en des travaux mécanisés de broyage de cloisonnements dans les forêts publiques de Haute Normandie et Basse Normandie
OJ S 57/2026 23/03/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Services sylvicoles consistant en des travaux mécanisés de broyage de cloisonnements dans les forêts publiques de Haute Normandie et Basse Normandie
Description: La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de services sylvicoles consistant en des travaux mécanisés de broyage de cloisonnements dans les forêts publiques de Haute Normandie et Basse Normandie. L'attribution portera sur des accords-cadres mono-attributaire ou multi-attributaires (en fonction des lots) à exécution mixte (pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents).
Identifiant de la procédure: 3ae36511-8074-4c4c-8772-dce2aa48fa2f
Identifiant interne: 2026-8540-05.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Massifs de Haute Normandie
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Massifs de Basse Normandie
Ville: Alencon
Code postal: 61001.
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux:
4. Groupe de lots
4.1.Groupe de lots: GLO-0001.
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0032, LOT-0033, LOT-0034, LOT-0035, LOT-0036, LOT-0037.
4.1.3.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Forêts domaniales de Bellême / Bourse / Reno Valdieu
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: Foret domaniales Moulin- Bonmoulins / Saint Evroult / Perche Trappe / Bois départementaux
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: Forêt domaniale d'Ecouves
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: Forêts domaniales de Pin au Haras / Gouffern
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0023.
Titre: Forêt domaniale de Saint Sever / Andaines / Bois départementaux
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 130 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0024.
Titre: Cerisy / Cinglais / Valcongrain
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 73 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0025.
Titre: St sauveur / Mingrais
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 500,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0026.
Titre: Eu
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0027.
Titre: Eawy / Arques
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 95 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0028.
Titre: Brotonne
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0029.
Titre: Trait Maulevrier
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0030
Titre: Lalonde Rouvray
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0031.
Titre: Roumare et Verte
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0032.
Titre: Lyons
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0033.
Titre: Vernon
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0034.
Titre: Bord Louvier et Montfort
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0035.
Titre: La ronce et Bois Obey
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9 450,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0036.
Titre: Tous Massifs Agence Rouen / Chenillard
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1.Lot: LOT-0037.
Titre: Tous Massifs Agence Alencon / Chenillard
Description: travaux mécanisés de broyage de cloisonnements
Identifiant interne: 19.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d'enregistrement: 66204311601453.
Adresse postale: BOULEVARD DE CONSTANCE Boulevard de Constance
Ville: FONTAINEBLEAU
Code postal: 77300
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0160746868.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2965453&orgAcronyme=b4n
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: eb1ff61f-3add-45e2-9535-68356049f2fd - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 20/03/2026 09:21:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 198699-2026.
Numéro de publication au JO S: 57/2026.
Date de publication: 23/03/2026
