Services de mesures de la présence de plomb - Cathédrale de Clermont-Ferrand.

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 63
Annonce n° 25-9904


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : DRAC AUVERGNE RHONE-ALPES
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

1.1 Acheteur
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Forme juridique de l'acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Services de mesures de la présence de plomb - Cathédrale de Clermont-Ferrand
Description : Services de mesures de la présence de plomb dans l'enceinte et à l'extérieur de la Cathédrale de Clermont-Ferrand. Cette prestation comprend : - Prélèvements et analyse du plomb dans les poussières, - Prélèvement et analyse du plomb dans les matériaux (plomb lixiviable), - Prélèvement et analyse de la matière en suspension et du plomb dans les effluents (MEST), - Prélèvement et analyse du plomb dans les PM10 de l'air ambiant, - Dépôt des échantillons auprès d'un laboratoire d'analyse accrédité COFRAC, - Livraison d'un rapport d'analyse hebdomadaire.
Identifiant de la procédure : b66845c7-2ced-4020-b9ad-e46bbe122288
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715200 Autres services de recherche en matière de pollution

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : VISITE OBLIGATOIRE SUR SITE (groupée) le MARDI 11 FÉVRIER 2025 à 14h00 (cf article 9.2 du Règlement de la consultation pour modalités d'inscription).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Cf Règlement de la consultation.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Services de mesures de la présence de plomb - Cathédrale de Clermont-Ferrand
Description : Services de mesures de la présence de plomb dans l'enceinte et à l'extérieur de la Cathédrale de Clermont-Ferrand. Cette prestation comprend : - Prélèvements et analyse du plomb dans les poussières, - Prélèvement et analyse du plomb dans les matériaux (plomb lixiviable), - Prélèvement et analyse de la matière en suspension et du plomb dans les effluents (MEST), - Prélèvement et analyse du plomb dans les PM10 de l'air ambiant, - Dépôt des échantillons auprès d'un laboratoire d'analyse accrédité COFRAC, - Livraison d'un rapport d'analyse hebdomadaire.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90715200 Autres services de recherche en matière de pollution
Options :
Description des options : Renouvellement par tacite reconduction possible, par période successives de 6 mois, jusqu'à 4 fois maximum. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/04/2025
Date de fin de durée : 09/04/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf Règlement de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf Règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (cf RC)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Considérations environnementales (cf RC)
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/02/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2694233&orgAcronyme=f5j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2694233&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DRAC AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres : DRAC AUVERGNE RHONE-ALPES

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : DRAC AUVERGNE RHONE-ALPES
Numéro d'enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 6 Quai Saint-Vincent
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69283
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0472004442
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon Cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ed883a72-02cb-4bd2-b410-a59d1f4cdbc9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/01/2025 à 18:05
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/01/2025