SERVICES DE FORMATION EN LANGUE ANGLAISE : COURS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS POUR LE CENTRE DE FORMATION CCI AIN / HAUTE-SAVOIE ET LE CFA HAUTE-SAVOIE

Avis de marché
Département(s) de publication :74
Annonce n° 26-49163


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Haute-Savoie

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : SERVICES DE FORMATION EN LANGUE ANGLAISE POUR LE CENTRE DE FORMATION CCI AIN / HAUTE-SAVOIE ET LE CFA HAUTE-SAVOIE.
Description : La présente consultation concerne : SERVICES DE FORMATION EN LANGUE ANGLAISE : COURS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS POUR LE CENTRE DE FORMATION CCI AIN / HAUTE-SAVOIE ET LE CFA HAUTE-SAVOIE.
Identifiant de la procédure : d603ecf1-62fc-4d3c-b466-485a71a6e906
Identifiant interne : 2574H04MP
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : ACCORD CADRE DE SERVICES SPECIFIQUES DE FORMATION

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Formation en Langue Anglaise sur les sites de CCI Formation 74
Description : Formation en Langue Anglaise - Sites de CCI Formation 74 (inter + intra)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Haute-Savoie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Haute-Savoie
Organisation qui traite les offres : Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Formation en Langue Anglaise sur les sites de CCI Formation 01
Description : Formation en Langue Anglaise Sites de CCI Formation 01 (inter + intra)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 260,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Haute-Savoie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Haute-Savoie
Organisation qui traite les offres : Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Formation en Langue Anglaise pour le site du CFA 74
Description : Formation en Langue Anglaise Site du CFA 74
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Haute-Savoie
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Haute-Savoie
Organisation qui traite les offres : Haute-Savoie

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement : 18743001200067
Ville : ANNECY
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : MP CELLULE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 033 4 50 33 72 28
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 54ec6b49-c7ac-4e8c-a679-54345ae7134f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 19/05/2026 à 10:59
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/05/2026