Avis de marché
Département(s) de publication : 39
Annonce n° 26-32060
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE D ORCHAMPS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21390396600017
Ville : ORCHAMPS
Code postal : 39700
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 39
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690030?orgAcronyme=q7b
Identifiant interne de la consultation : 2026-03-27-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. le Maire
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 384713035
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 17/04/2026 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Prix des prestations : 60.00%, Valeur technique : 40.00%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : SécurisationPN42 - création d'une voie d'accès - ZA des Pierrettes
Code CPV principal - Descripteur principal : 45111000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : SécurisationPN42 - création d'une voie d'accès - ZA des Pierrettes
Lieu principal d'exécution du marché : (39) Jura
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/03/2026
