356886-2026 - Mise en concurrence
356886-2026.
356886-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction - Restructuration et extension de l'EHPAD ST FRANCOIS DE SALES, 5 avenue de la Visitation à ANNECY (74000)
OJ S 99/2026 26/05/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Restructuration et extension de l'EHPAD ST FRANCOIS DE SALES, 5 avenue de la Visitation à ANNECY (74000)
Description: Restructuration et extension de l'EHPAD ST FRANCOIS DE SALES, 5 avenue de la Visitation à ANNECY (74000)
Identifiant de la procédure: ecb6ec67-95ed-47aa-92c5-6f5d04a61bdc
Identifiant interne: 0182-LVG/CBD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 20
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: GROS OEUVRE - TERRASSEMENT - MACONNERIE
Description: Travaux de GROS OEUVRE - TERRASSEMENT - MACONNERIE
Identifiant interne: 01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: CHARPENTE BOIS - COUVERTURE FACADES ET MURS A OSSATURE BOIS
Description: Travaux de CHARPENTE BOIS - COUVERTURE FACADES ET MURS A OSSATURE BOIS
Identifiant interne: 02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE / SERRURERIE - GARDE CORPS METALLIQUES
Description: Travaux de CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE / SERRURERIE - GARDE CORPS METALLIQUES
Identifiant interne: 02A/09.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: ETANCHEITE
Description: Travaux d'ETANCHEITE
Identifiant interne: 03.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Description: Travaux de MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Identifiant interne: 05.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: Travaux de MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne: 06.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: PLATRERIE / PEINTURES INTERIEURES / FAUX-PLAFONDS
Description: Travaux de PLATRERIE / PEINTURES INTERIEURES / FAUX-PLAFONDS
Identifiant interne: 07/08A
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: PEINTURES EXTERIEURES / ISOLATION DES FACADES
Description: Travaux de PEINTURES EXTERIEURES / ISOLATION DES FACADES
Identifiant interne: 08B/22.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES COLLÉS
Description: Travaux de REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES COLLÉS
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: CARRELAGES / FAÏENCES
Description: Travaux de CARRELAGES / FAÏENCES
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: PLOMBERIE-SANITAIRES - CHAUFFAGE HYDRAULIQUE
Description: Travaux de PLOMBERIE-SANITAIRES - CHAUFFAGE HYDRAULIQUE
Identifiant interne: 12-13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: FLUIDES MEDICAUX
Description: Travaux de FLUIDES MEDICAUX
Identifiant interne: 12A
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: VENTILATION MECANIQUE - DESENFUMAGE MECANIQUE - CLIMATISATION DES LOCAUX
Description: Travaux de VENTILATION MECANIQUE - DESENFUMAGE MECANIQUE - CLIMATISATION DES LOCAUX
Identifiant interne: 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: ELECTRICITE - SECURITE INCENDIE
Description: Travaux de ELECTRICITE - SECURITE INCENDIE
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: ASCENSEURS
Description: Travaux d'ASCENSEURS
Identifiant interne: 21.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: FLOCAGE COUPE-FEU
Description: Travaux de FLOCAGE COUPE-FEU
Identifiant interne: 23.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: EQUIPEMENT CUISINE
Description: Travaux d'EQUIPEMENT CUISINE
Identifiant interne: 24.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: BARDAGE EXTERIEUR AVEC ISOLATION
Description: Travaux de BARDAGE EXTERIEUR AVEC ISOLATION
Identifiant interne: 26.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: ECHAFAUDAGES
Description: Travaux d'ECHAFAUDAGES
Identifiant interne: 38.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: V.R.D - REVÊTEMENTS DE CHAUSSEE - ESPACES VERTS
Description: Travaux de V.R.D - REVÊTEMENTS DE CHAUSSEE - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 42A-42C-42D
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1162413.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 32572025800020
Adresse postale: 6 Avenue de Chambéry
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 450882626.
Adresse internet: https://www.halpades.fr
Profil de l'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Numéro d'enregistrement: 17690111400403.
Ville: LYON
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 76b4efb2-2527-46f0-bce5-cd29f4702079 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 21/05/2026 15:50:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 356886-2026.
Numéro de publication au JO S: 99/2026.
Date de publication: 26/05/2026
