France: Travaux de restructuration
Lycée des métiers du bâtiment à Felletin (23) - Restructuration des ateliers - Marché de
travaux en 22 lots
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l'acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Lycée des métiers du bâtiment à Felletin (23) - Restructuration des ateliers - Marché de travaux en 22 lots
Description: Lycée des métiers du bâtiment à Felletin (23) - Restructuration des ateliers - Marché de travaux en 22 lots
Identifiant de la procédure: 3ffe5fa2-dda3-4675-a299-3600219f203a
Identifiant interne: 2024L000T06339
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Lycée des métiers du bâtiment Route d'Aubusson
Ville: 23500
Code postal: Felletin
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Pour tous les lots, les critères d'analyse des candidatures et des offres sont définis au
Règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 22
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 22
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont définis au dossier de consultation des entreprise
(DCE).
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: VRD
Description: VRD
Identifiant interne: 2024L001T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE1) obligatoire. Le lot contient une
clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou
professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Démolition - gros oeuvre - Déplombage - Désamiantage
Description: Démolition - gros oeuvre - Déplombage - Désamiantage
Identifiant interne: 2024L002T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Ravalement
Description: Ravalement
Identifiant interne: 2024L003T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Charpente bois - MOB
Description: Charpente bois - MOB
Identifiant interne: 2024L004T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Charpente métallique
Description: Charpente métallique
Identifiant interne: 2024L005T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223210 Ossatures métalliques
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Bardage bois
Description: Bardage bois
Identifiant interne: 2024L006T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: 2024L007T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Couverture - Zinguerie
Description: Couverture - Zinguerie
Identifiant interne: 2024L008T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Menuiseries extérieures aluminium
Description: Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant interne: 2024L009T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 2024L010T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Menuiseries extérieures bois - Brise soleil
Description: Menuiseries extérieures bois - Brise soleil
Identifiant interne: 2024L011T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Description: Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Identifiant interne: 2024L012T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 2024L013T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Revêtements durs sols et murs
Description: Revêtements durs sols et murs
Identifiant interne: 2024L014T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Revêtements sols souples
Description: Revêtements sols souples
Identifiant interne: 2024L015T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Peintures
Description: Peintures
Identifiant interne: 2024L016T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Ascenseurs
Description: Ascenseurs
Identifiant interne: 2024L017T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Courants forts et faibles
Description: Courants forts et faibles
Identifiant interne: 2024L018T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie - Air comprimé
Description: Chauffage - Ventilation - Plomberie - Air comprimé
Identifiant interne: 2024L019T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de
climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Extraction spécifique process
Description: Extraction spécifique process
Identifiant interne: 2024L020T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Espaces verts
Description: Espaces verts
Identifiant interne: 2024L021T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot contient une clause sociale d'insertion qui vise la promotion de l'emploi des
personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières, en application de l'article L.2112-2
du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022
Titre: Signalétique
Description: Signalétique
Identifiant interne: 2024L022T06339
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du
marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 41 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région
Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région Nouvelle-Aquitaine -
8 Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement: 20005375900011
Adresse postale: 27 boulevard de la Corderie
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0555451900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 73406d4d-5e0b-400f-8659-73c43b32da51 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/03/2025 17:48 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
Accès au profil acheteur
