France: Travaux de construction
Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34
logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des
espaces extérieurs paysagers.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des
espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
Description: Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des
espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
Identifiant de la procédure: 84527e55-e2a9-44af-94f6-b953fe34666d
Identifiant interne: Résidence Intergénérationnelle dans l'Hôpital Saint-Gabriel - AUTUN - 71 Saône et Loire - France
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables
à la procédure: Dans l'hypothèse où la maîtrise d'uvre et la maîtrise d'ouvrage constateraient une irrégularité dans
les documents et décideraient de solliciter les entreprises concernées, celles-ci devront obligatoirement apporter les
précisions demandées ou transmettre les pièces requises. À défaut, leur candidature sera déclarée irrégulière.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Tous les faits passibles d'une peine d'emprisonnement
au regard du droit français constitueront des motifs d'exclusion.
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Description: DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC et CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-
mai2026
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-
Autun-mai2026
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC-
Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Arrangement financier: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: RAVALEMENT DES FACADES
Description: RAVALEMENT DES FACADES
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Description: CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: ETANCHEITE
Description: ETANCHEITE
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Description: MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Description: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: METALLERIE - FERRONERIE
Description: METALLERIE - FERRONERIE
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Description: CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: SOLS MINCES COLLES
Description: SOLS MINCES COLLES
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: CARRELAGE - FAIENCES
Description: CARRELAGE - FAIENCES
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: APPAREIL ELEVATEUR
Description: APPAREIL ELEVATEUR
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Description: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: ELECTRICITE
Description: ELECTRICITE
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: VRD - ESPACES VERTS
Description: VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s'inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison
prévisionnelle à l'été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature
des travaux à réaliser.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC
ainsi qu'au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
Numéro d'enregistrement: 45069580400036
Adresse postale: 69 chemin DE VASSIEUX
Ville: CALUIRE-ET-CUIRE
Code postal: 69300
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: M MIALON AURELIE - Chargée d'opérations immobilières
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0768283364
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-
access?consultation_id=4032476
Profil de l'acheteur: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?
consultation_id=4032476
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 94e94680-9dd2-4f3d-9365-39133f21fa90 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 20/05/2026 12:55 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
