Restructuration de l'ancien hôpital St Gabriel à Autun en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01, 07, 26
Annonce n° 26-45971


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Restructuration de l'ancien hôpital St Gabriel à Autun en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
Description : Le Mouvement Habitat et Humanisme porte la construction d'une résidence de 34 logements, véritable pôle culturel et locatif dans l'ancien hôpital Saint-Gabriel., Cette démarche s'inscrit dans le cadre d'une préservation du patrimoine local. L'espace intergénérationnel offrira un cadre de vie idéal en plein coeur de ville à tarif social. Au sein de la ville d'Autun, l'ancien hôpital Saint-Gabriel fait l'objet d'un grand projet en faveur de la mixité sociale où pourront se croiser des familles, des personnes âgées et/ou handicapées, des étudiants et des jeunes actifs, logés à tarif social.
Identifiant de la procédure : d11316fb-d9fc-4429-af4d-0be22efecc96
Identifiant interne : Résidence Intergénérationnelle dans l'Hôpital Saint-Gabriel - AUTUN - 71 Saône et Loire - France
Type de procédure : Dialogue compétitif
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Dans l'hypothèse où la maîtrise d'œuvre et la maîtrise d'ouvrage constateraient une irrégularité dans les documents et décideraient de solliciter les entreprises concernées, celles-ci devront obligatoirement apporter les précisions demandées ou transmettre les pièces requises. À défaut, leur candidature sera déclarée irrégulière.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Droit transnational applicable : Tous les faits passibles d'une peine d'emprisonnement au regard du droit français constitueront des motifs d'exclusion.

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Description : DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC et CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Montage financier : Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : RAVALEMENT DES FACADES
Description : RAVALEMENT DES FACADES
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Description : CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : ETANCHEITE
Description : ETANCHEITE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Description : MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Description : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : METALLERIE - FERRONERIE
Description : METALLERIE - FERRONERIE
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Description : CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : SOLS MINCES COLLES
Description : SOLS MINCES COLLES
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : CARRELAGE - FAIENCES
Description : CARRELAGE - FAIENCES
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : APPAREIL ELEVATEUR
Description : APPAREIL ELEVATEUR
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Description : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : ELECTRICITE
Description : ELECTRICITE
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : VRD - ESPACES VERTS
Description : VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://drive.google.com/drive/folders/1CgWzVIAZjaggUmGxRkHNw3WNOU9DIOoD?usp=sharing
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu'au CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
Numéro d'enregistrement : 45069580400036
Adresse postale : 69 chemin DE VASSIEUX Chemin DE VASSIEUX
Ville : CALUIRE-ET-CUIRE
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M MIALON AURELIE - Chargée d'opérations immobilières
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0768283364
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4031105
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8c36546e-6353-4d08-9abd-544d84e98e5c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/05/2026 à 17:23
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026