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Recrutement

Restauration des éléments patrimoniaux induite par la refonte des parcours du musée de Cluny

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : OPPIC

Avis N° : AO-1902-1523

  • 75 - OPPIC
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 75
Annonce No 18-168709
Travaux
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPPIC.
Correspondant : Mme la Présidente de l'oppic, 30, rue du château des Rentiers CS 61336 75647 Paris Cedex 13 adresse internet : http://www.oppic.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.


Objet du marché : restauration des éléments patrimoniaux induite par la refonte des parcours du musée de Cluny - code projet J182-10 La présente consultation a pour objet les travaux de restauration d'éléments patrimoniaux à effectuer dans le cadre de la refonte et la mise en accessibilité des parcours muséographiques du musée de Cluny - musée national du Moyen-Âge, situé au 6, place Paul Painlevé, Paris V. Ces restaurations sont rendues nécessaires du fait du réagencement des salles et ont pour objectif une mise à niveau et une homogénéisation du niveau de restauration de ces espaces.


Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45212350 - FG25 - IA40.
Lieu d'exécution : musée de Cluny - musée national du Moyen Âge, 75005 Paris.
Code NUTS : FR101.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
la présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte, en application des articles 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et 22 et 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La présente consultation concerne uniquement les lots de travaux no9 à 14 relatifs au volet de restauration d'éléments patrimoniaux du musée rendus nécessaires, par la refonte des parcours du musée (lots no1 à 8 passés dans le cadre d'une autre consultation que la présente).
Il est à noter que les installations de chantier concernent l'ensemble des volets et des lots (prestation du lot no1 dit " lot principal "). Les travaux seront en effet menés dans le même délai global du projet (voir calendrier prévisionnel en annexe au ccap).
Les travaux sont réalisés sous la maîtrise d'œuvre de l'architecte en chef des monuments historiques Paul Barnoud, territorialement compétent.
Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les candidats ayant présenté une offre pour les lots no1 à 7 peuvent également présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la présente consultation.
Les marchés des lots no9, 11 et 12 sont des marchés à tranches optionnelles
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : 2 lots présentent des variantes imposées :
- lot 9 - variante imposée - salle A4 - réfection des podiums et restauration des maçonneries inhérentes ;
- lot 12 - variante imposée - fenêtre du RDC - option de remplacement- conservation des volets métalliques.
Le chiffrage de ces variantes imposées est obligatoire sous peine de rejet de l'offre.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 11 mars 2019.
Cautionnement et garanties exigés : le marché prévoit une retenue de garantie de 5% à la charge du titulaire.
Cette garantie sera constituée selon les conditions fixées aux articles 122 et 123 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'article 61 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le moyen de paiement retenu est le virement.
Modalité de financement : Budget de l'oppic.
Modalité de paiement : le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique (délai global de paiement de 30 jours). Les acomptes seront versés au fur et à mesure de l'exécution du marché dans le respect des règles de la comptabilité publique et de l'article 114 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Avances : Une avance de 5% pourra être versée au titulaire, des lots 9 à 14 dans les conditions prévues aux articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, et à l'article 6 de l'acte d'engagement du projet de marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le cas échéant, les candidats peuvent soumissionner sous forme de groupement d'entreprises solidaire ou conjoint, en application de l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Toutefois, conformément à l'article 45-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le groupement attributaire du marché devra revêtir la forme de groupement solidaire.
La forme du groupement retenue par le pouvoir adjudicateur pour s'assurer de la bonne exécution du marché tient compte de la nature allotie des prestations et de la prévention de la défaillance d'un membre du groupement.
Les candidats ne sont autorisés à présenter qu'une seule candidature et offre pour chaque lot, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement, sous peine de rejet de leur candidature.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : type de capacité suivant la nomenclature Qualibat par lots :
Lot 9 type Qualibat no2192 - restauration maçonnerie des monuments Historiques ou moyens de preuve équivalents
et type Qualibat no2194 - restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques ou moyens de preuve équivalents
Lot 10 décors peints sur références,
restauration de sculptures sur références et diplôme des restaurateurs : l'autorisation de travaux délivrée portant sur un monument historique (annexe no7 au Ccap) stipule que " la restauration des éléments sculptés sera confiée à des restaurateurs diplômés de niveau 1, dûment qualifiés, titulaires d'un master professionnel 2 ou diplômés de l'institut national du Patrimoine, ou équivalent. "
Lot 11 type Qualibat no4393 - restauration des menuiseries des monuments historiques ou moyens de preuve équivalents
Lot 12 type Qualibat no4493 - ferronnerie d'art ou moyens de preuve équivalents
Lot 13 type Qualibat no4693 - conservation et restauration de vitraux à caractère patrimonial ou moyens de preuve équivalents;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français;
- Autres renseignements demandés : le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un DUME (Document unique de marché européen) électronique, établi conformément au modèle fixé par le Règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type (en lieu et place des documents mentionnés précédemment). Le DUME électronique peut être rempli sur le lien suivant: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le DUME doit être rédigé en français.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 janvier 2019, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : a) Prestations similaires: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l'achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l'article 30.i.7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
b) Renseignements complémentaires: Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant les date et heure limites, une demande via la plateforme de l'oppic: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par la représentante du pouvoir adjudicateur, via la plateforme de l'oppic (https://www.marches-publics.gouv.fr) 7 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.
c) Visite des lieux : Une visite obligatoire des lieux est prévue. Les modalités de cette visite sont précisées dans le règlement de consultation.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est mis gratuitement à disposition de chaque candidat depuis la plate-forme de dématérialisation de l'oppic :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier pourra se faire librement sans inscription préalable sur la plate-forme. Une assistance en ligne y est accessible.
Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en l'absence d'inscription auprès de la plate-forme, ils ne seront pas automatiquement informés des éventuelles modifications et compléments apportés au dossier.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidatures et offres seront obligatoirement remises par voie électronique sur la plateforme du profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr Une assistance en ligne y est accessible.
Les candidats doivent s'assurer de répondre aux prérequis techniques de la plateforme susvisée qui sont précisés au règlement de consultation.
Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur pli ou de contacter le support technique de la plateforme de dématérialisation de l'oppic, en " dernière minute ".
En complément de l'offre sur la plateforme PLACE, les candidats pourront éventuellement transmettre une copie de sauvegarde comme mentionné dans le règlement de consultation, dans les même délais que la remise de l'offre. L'enveloppe extérieure portera impérativement la mention : "MAPA ouvert - musée de Cluny - restauration des éléments patrimoniaux induits par la refonte des parcours du musée - node lot - copie de sauvegarde - ne pas ouvrir par le service courrier".
L'Enveloppe intérieure contiendra une copie de sauvegarde et indiquera le nom du candidat, le nom de l'opération et le node lot et sera adressée à l'adresse suivante:
Oppic - département des marchés et des affaires juridiques - 30 rue du château des rentiers - cs 61336 - 75647 Paris Cedex 13.
Ou remis contre récépissé à la même adresse, bureau 358 3e étage de 9h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h 30 du lundi au jeudi et de 9h30 à 12h30 et de 14h30 à 16 heures le vendredi.
L'Expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la personne publique ne pouvant être tenue pour responsable des problèmes d'acheminement du courrier. Les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 décembre 2018.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : *Référé précontractuel : Avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative) ;
* Référé contractuel : A défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ;
* Recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. .
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 9.- restauration de parements de maçonnerie - pierre de taille.
Restauration :
- des murs et voûtes de la salle A2 ;
- des murs des salles A3, A4 et A15 ;
- des murs et voûte de la salle A10-Actuel accueil
Informations complémentaires : la durée globale de ce lot est de 19 mois. Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 12 mois, période de préparation de 2 mois comprise. Le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 7 mois, période de préparation de 1 mois comprise.
C.P.V. - Objet principal : 45262521 - FG25 - IA40
Objets supplémentaires : 45262512 - FG25 - IA40.
Mots descripteurs : Echafaudage, Maçonnerie, Monuments historiques
Lot(s) 10.- restauration de décors peints et sculptés.
- décors peints - sondages-préconsolidation-nettoyage-refixage Salle A15, portail salle A4, restauration de l'escalier C; plafonds avec décors peints, restauration des consoles en pierre des plafonds
- restauration de sculptures : Portail salle A4 - nettoyage, console et cheminées salles A6 et A12
Informations complémentaires : la durée de ce lot est de 12 mois, période de préparation de 2 mois comprise.
C.P.V. - Objet principal : 44111400 - FG25 - IA40
Objets supplémentaires : 45262510 - FG25 - IA40.
Mots descripteurs : Maçonnerie, Monuments historiques, Peinture (travaux), Ravalement
Lot(s) 11.- restauration de menuiseries bois.
Restauration des menuiseries rez-de-chaussée : dépose en conservation, protections provisoires, restauration menuiseries et habillage des appuis, mise en peinture
Révisions de châssis escalier C
Restauration de 6 portes bois
Restauration des plafonds à la Française : bois monochromes A8,A10, A14, bois décors peints salles A3, A6, A7, A9, A13, A17, A18
Informations complémentaires : la durée globale de ce lot est de 19 mois. Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 12 mois, période de préparation de 2 mois comprise. Le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 7 mois, période de préparation de 1 mois comprise.
C.P.V. - Objet principal : 45421000 - FG25 - IA40.
Mots descripteurs : Menuiserie, Monuments historiques
Lot(s) 12.- restauration de ferronnerie - serrurerie.
Remise en peinture de garde-corps
Fourniture et pose de nouveaux éléments légers, translucides salle A2
Restauration des quincailleries des portes de l'escalier C
Fenêtres du rez-de-chaussée : Dépose des volets métalliques intérieurs en démolition, fourniture des volets neufs en trois vantaux
Restauration de la grille et des portails de clôture en atelier
Restauration des protections grillagées
Informations complémentaires : la durée globale de ce lot est de 19 mois. Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 12 mois, période de préparation de 2 mois comprise. Le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 7 mois, période de préparation de 1 mois comprise.
C.P.V. - Objet principal : 44316510 - FG25 - IA40
Objets supplémentaires : 44316500 - FG25 - FG25.
Mots descripteurs : Ferronnerie, Monuments historiques, Serrurerie
Lot(s) 13.- restauration de vitraux.
Restauration des vitraux des 8 menuiseries du rez-de-chaussée et des 2 menuiseries de l'escalier C : dépose, nettoyage, replacemetn des verres cassés, remise en plombn remasticage, repose
Informations complémentaires : la durée de ce lot est de 12 mois, période de préparation de 2 mois comprise.
C.P.V. - Objet principal : 45441000 - FG25 - IA40.
Mots descripteurs : Monuments historiques, Vitraux
Lot(s) 14.- laboratoire.
Réalisation de sondages sur les badigeons et analyse en laboratoire (liants, pigments, recherche
Chromatique)
analyses chimiques, examens microscopiques et
Essais physiques à réaliser en cours de chantier à partir de prélèvements opérés
Informations complémentaires : la durée de ce lot est de 12 mois, période de préparation de 2 mois comprise.
C.P.V. - Objet principal : 71900000 - FG25 - IA40.
Mots descripteurs : Laboratoire (fourniture), Maçonnerie, Monuments historiques, Peinture (travaux)

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